prolongation accident de travail mais cpam veut me consolidée?

Question

bonjour, je vous explique rapidement , suis chauffeur routier en accident travail depuis 2013  , toujours en prolongation car nombreuses fractures genou droit , opérée fin 2013 , je viens de recevoir une lettre recommandée de la cpam me disant que je serai consolidée au 1 er novembre et plus aucun droit aux indemnités journalieres , hors je fais de la kiné tous les 2  jours et j ai aussi des rendez vous prevus avec chirurgien mois prochain , que dois je faire??? 

mon medecin traitant m a prolongée jusqu au 31 octobre mais ne sait pas quoi faire aprés? j ai pris rendez vous avec medecin du travail pour le 22 octobre qui devrait me mettre inapte temporaire vu que j ai toujours mal et ne peut pas plier mon genou comme je veux  ;  

mes questions sont :  mon medecin traitant doit mettre quoi sur certificat final au 31 octobre? consolidé avec sequelles oui mais reprise a temps partiel ou reprise de travail ou rien ??ou me mettre en arret maladie??

et aussi quels sont mes droits si j ai plus mes indemnites journalieres??

faut il que je conteste la lettre de a cpam en expliquant mon cas et qu il continue mes indemnites ou alors dois je attendre la visite avec medecin du travail et voir ce qu il dit??

je suis paumée car c est compliqué et tout le monde me donne des avis differents

merci de vos reponses

elena61 · Accepted Answer

bonjour merci pour votre reponse , je n ai plus d operation prevue car deja opérée fin 2013 , ce sont toujours des douleurs continuelles donc kiné regulierement , sinon avec chirurgien ce sont des visites de controle  avec prescription medicaments et seances kiné  ; 

sinon j ai pensé a  contester ca serait  possible avec mon medecin traitant car je revois chirurgien que dans un mois et demi donc trop tard mais je doute que la cpam accepte de me verser IJ seulement avec des douleurs et seances kiné je sais pas ce que vous en pensez???

et aussi avant de contester dois je attendre ma visite avec medecin du travail pour voir ce qu il dit ou il faut que je conteste malgré tout avant de le voir??? car j ai un mois pour contester donc jusqu a fin du mois 

merci pour votre reponse

MiaO_ · Answer

Bonsoir Elena61,

Votre situation est administrativement compliquée et doit l'être certainement plus à vivre.
Il y a plusieurs aspects que je vais essayer de décrire au mieux.

La CPAM vous a envoyé un courrier vous informant de la consolidation prochaine de votre AT.
Consolidation ne veut pas dire guérison. Cela signifie que le médecin conseil de la CPAM estime que votre état aujourd'hui est stable et qu'il n'y a pas à attendre d'amélioration ou d'aggravation dans un avenir proche. Une consolidation qui s'accompagnerait de séquelles ouvrirait alors l'instruction d'un dossier pour rente.

Vous évoquez une visite chez un chirurgien mais vous ne précisez pas si une opération va avoir lieu ou s'il s'agit d'un suivi.

-->Vous pouvez contester la notification de consolidation de la CPAM comme cela doit être précisé sur le courrier. Il faudra joindre à cette contestation les justificatifs et/ou certificats des médecins qui vous suivent demandant la poursuite des soins en raison d'une nouvelle opération prévue dans les semaines qui suivent par exemple.
Si la CPAM accepte la demande les IJ seront maintenues.

-->Vous pouvez accepter cette consolidation. Votre médecin indiquera sur le certificat final qu'il s'agit d'une consolidation avec séquelles.
Vous serez convoquée devant le médecin conseil pour fixer un taux d'incapacité permanente. Ce taux servira à calculer le montant de la rente qui vous sera éventuellement versée en capital, trimestriellement ou mensuellement. Plus d'IJ.

Le médecin du travail vous aidera pour sa part à demander un poste aménagé si vous décidez de reprendre le travail, ou un reclassement si vous êtes déclaré inapte à reprendre votre ancien poste.


MiaO

MiaO_ · Answer

Bonjour,

De ce que je comprends, s'il n'y a plus d'opérations envisagées prochainement il s'agirait effectivement d'une consolidation avec séquelles. Si une contestation reste possible elle semblerait vaine puisque vos médecins ne seraient pas en mesure de fournir des attestations justifiant d'opérations prochaines pour améliorer votre situation.
La remise du certificat final de consolidation avec séquelles à votre CPAM va enclencher un calcul d'un taux incapacité qui servira à calculer le montant de votre rente s'il vous deviez y prétendre.

Vous avez la possibilité de vous présenter à votre caisse et de rencontrer un conseiller qui vous rassurera et vous expliquera plus en détails les démarches en fonction de votre dossier... que nous n'avons pas ici ;)

Rapprochez-vous de votre médecin référent à la médecine du travail pour discuter avec lui d'une éventuelle inaptitude et/ou d'un aménagement de poste.

Je vous souhaite bon courage pour la suite ;)
MiaO

elena61 · Answer

bonjour , je reviens vers vous car j ai eu ma visite de pre reprise hier et la medecin du travail me fait reprendre le 1 er novembre meme avec mes douleurs et mes anti inflammatoire ; je lui ai dit que j étais en seances kiné et je devais voir chirurgien juste pour visite de controle , elle m a dit d arrete tout et d aller au travail ; elle m a quand mis reprise de travail a temps partiel temporaire et ne plus monter les marches de ma remorque    ;; voila pour le papier ,

 maintenant je voudrai savoir qu est ce que le travail a temps partiel??

 je sais pas le nombre d heures par jour ni les jours de la semaine ,le medecin n a rien ecrit 

et aussi comment suis je indemnisée??

car si je travaille environ 80 h dans le mois , qui me paie le reste car moi dans le tranport je fais environ entre 1700 et 2500 euros 

merci pour vos reponses

MiaO_ · Answer

Bonjour Elena,

Le médecin vous a donné son avis mais vous pouvez tout à fait continuer vos séances de kiné si votre médecin traitant le souhaite...

Concernant le temps partiel, il doit s'agir d'un temps partiel thérapeutique. Est ce que le médecin conseil vous a notifié une date de fin de temps partiel ? Il a estimé que reprendre à temps plein n'était pas dans votre intérêt et qu'une reprise à temps partiel vous serait profitable.

Retournez voir votre médecin traitant avec le document du médecin conseil. Il vous fera un arrêt de travail en précisant qu'il s'agit d'un arrêt à mi-temps thérapeutique. Il devra également précisé la date de fin de ce mi-temps sur l'arrêt (important !) même si vous deviez avoir un nouvel arrêt de prolongation en mi temps thérapeutique à la fin de celui-ci.
Avec cet arrêt vous prendrez contact avec votre employeur pour définir avec lui les conditions de cette reprise, en terme de poste et de durée de travail. Votre médecin peut préconiser que vous ne travailliez que les matins par exemple, mais la décision finale reviendra à l'employeur.

Durant le temps de cet arrêt à mi temps, la cpam vous indemnisera sur le temps non travaillé. Ce sera fait une fois par mois, à terme échu. L'employeur devra faire parvenir à la cpam une attestation de salaire par mois d'arrêt en mitemps pour permettre à la caisse de calculer les IJ en fonction des heures travaillées.

https://www.ameli.fr/assure/droits-demarches/maladie-accident-hospitalisation/arret-travail-maladie/arret-travail-maladie-salarie

Bonne journée,
MiaO

elena61 · Answer

merci pour votre rapidité  ,  pour mes seances kiné je ne sais pas si je peux continuer car la cpam m arrete mes indemnités journalieres d accident de travail le 1 er novembre !! 

sinon le medecin du travail ne m a mis aucune date que ce soit reprise ou fin de  temps partiel therapeutique , elle a juste mis  reprise a temps partiel therapeutique et amenagement poste c est a dire ne pas monter dans la remorque et c est tout 


mon employeur ne sait pas ce qu il doit faire puisqu il n y a rien de notifié sur le temps de travail ( si 2 ou 3 jours complet travaillés par semaine ou mi temps tous les jours il ne sait pas )??

du coup si je comprend bien je dois aller faire voir ce papier a mon medecin traitant qui doit me faire quel sorte d  arret ?? car la cpam veut un certificat final avec consolidation avec sequelles pour le 31 octobre vu qu il ne me paie plus d indemnités journalieres a partir du 1 er novembre 

et aussi mon medecin ne va pas savoir quoi mettre au niveau de la date de fin de mi-temps-therapeutique puisque le medecin du travail n a rien mis??

merci pour votre reponse

elena61 · Answer

je viens d appeler mon medecin traitant elle me dit que sur mes arrets en prolongation il n y a pas de case mi temps therapeutique !!! (elle est roumaine donc ne sait pas trop encore se reperer sur les papiers ca se comprends)   ,
 j ai regardé sur ma prolongation cé les feuillets bleus , il y a juste vers le milieu une case  :  reprise travail leger pour raison medicale a partir du .... OU reprise de travail le ...... 

donc on n a pas mi temps therapeutique ni de date de fin de mi temps alors est ce qu il y a autre chose a remplir ou d autres feuillets car la elle m a dit qu elle allait surement faire certificat final puisque la cpam le demande avec consolidation avec sequelles mais elle est perdue au niveau de la reprise quoi mettre??

MiaO_ · Answer

Je n'y étais plus... il s'agit d'un AT effectivement :)
Le formulaire parle alors d'un travail léger pour raison médicale.

En revanche... vous dites que c'est le médecin du travail qui a demandé une reprise à temps partiel ? Parce que dans ce cas... même si l'employeur accepte ce temps partiel thérapeutique, vous ne serez pas indemnisée pour les périodes non travaillées.

Le médecin du travail devrait se mettre en relation avec le médecin conseil de la cpam pour tenter d'obtenir un report de la reprise sous réserve de ce mi temps. Vous seriez ainsi indemnisée sur les périodes non travaillées.
Une fois que le médecin conseil a notifié une date de reprise il n'y aura pas d'IJ versées au delà de cette date. Dans votre cas, la reprise est notifiée au 01 novembre.

Désolée pour le malentendu :S

MiaO

elena61 · Answer

merci pour votre reponse je viens d appelé cpam qui me dit bien de mettre travail leger pour la reprise et aussi que mon medecin traitant mette le nombre d heures par jour a effectuer pour mi temps therapeutique en voie de guerison  , apparemment la difference de salaire est réglée par la cpam car ca reste un mi temps therapeutique    

 par contre étant chauffeur routier et le mi temps plus  l amenagement de poste , mon patron titille sur le fait qu il ne peut pas s organiser du jour au lendemain et de plus mon entreprise est a 2 h de chez moi , il me dit qu il faudra venir chercher le camion tous les jours car comme ca sera un mi temps ce n est pas rentable pour lui que je garde le camion avec moi ,   

je ne sais plus quoi penser peut il me licencier si ca lui perturbe son entreprise?? et aussi a t il le droit de me faire travailler plus que ce qui est prevu par medecin en heures? et aussi c était un accord commun d avoir le camion chez moi , peut il obliger a faire 4 h de route aller retour pour conduire sachant que je travailerai que 4 h?? merci

MiaO_ · Answer

Vous avez bien précisé le retour au travail notifié par le médecin conseil ?
Il n'y aura pas d'IJ de la CPAM si le médecin conseil n'a pas validé ce mi temps thérapeutique.

Pour le reste je ne saurai pas vous répondre.

Bon courage pour la suite :)

MiaO

Prolongation accident de travail mais cpam veut me consolidée?

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