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Spa

vozel Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 10 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2014 - 10 oct. 2014 à 22:28
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 11 oct. 2014 à 09:56
bonjour, je suis en mitoyenneté avec un camping, recement le gerant vient d installer un challet de plus de 40m2 avec un spa et jacuzi a l interieur a un metre de ma cloture , sachant qu une porte et une fenetre donnent dierctement chez moi. a t il le droit?????

2 réponses

Réponse 1 / 2
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 831
10 oct. 2014 à 23:14
bonsoir

NON

merci

de rien
3
Réponse 2 / 2
vozel Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 10 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2014
11 oct. 2014 à 07:12
merçi de votre reponse.
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 831
11 oct. 2014 à 09:56
le PLU n'autorise en général pas les ouverture à moins d'1,9 m ( ou 4 en ville ) qui donnent sur le terrain voisin

à vous de vous rapprocher de la mairie pour vérifier si la demande a été faite dans les règles et si le spa respecte les contraintes
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