Rôle des titulaire et suppléant dans un conseil syndical
tongab71
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 6 oct. 2014 à 09:43
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Enka1
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6 oct. 2014 à 09:43
6 oct. 2014 à 09:43
Bonjour,
les suppléants sont là pour remplacer les titulaires empêchés ou démissionnaires.
" Les suppléants siègent au fur et à mesure des vacances des sièges, dans l'ordre où ils ont été élus, qui est fonction du nombre de voix qu'ils ont recueillies.
Le suppléant devient membre titulaire jusqu'à l'expiration du mandat du membre qu'il remplace " (lire dans le lien ci-dessous, le paragraphe « désignation du conseil syndical »)
http://www.astria.com/astriaEtVous/Newsletter31/conseilSyndical.htm
les suppléants sont là pour remplacer les titulaires empêchés ou démissionnaires.
" Les suppléants siègent au fur et à mesure des vacances des sièges, dans l'ordre où ils ont été élus, qui est fonction du nombre de voix qu'ils ont recueillies.
Le suppléant devient membre titulaire jusqu'à l'expiration du mandat du membre qu'il remplace " (lire dans le lien ci-dessous, le paragraphe « désignation du conseil syndical »)
http://www.astria.com/astriaEtVous/Newsletter31/conseilSyndical.htm
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