Informations sur permis de construire

Question

Bonjour, 
Apres que mon constructeur est déposer le permis de construire en mairie nous avons reçu 2 semaines plus tard un document qui nous indique en gros que le permis ne passe pas a cause de certain truc

je vous joint une parti du document pour savoir si cela est grave ou pas et si cela devient risquer pour nous car ont ne comprend pas trop

Voici le document en question...

https://www.zupimages.net/

Merci par avance pour votre aide

Josh Randall · Answer

Bonjour

Non, ce n'est pas grave. il faut juste reprendre le projet avec le constructeur (et éventuellement avec son architecte), pour  faire en sorte que le projet respecte à la fois les règles du PLU et celles du lotissement.

asp2p · Answer

Re bonjour
oui effectivement je vais voire avec mon constructeur

pour la déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions je pense que sa n'engage pas de souci car en cas de taxe celle-ci est a payer une seul fois et c'est le constructeur qui la prendra surement a sa charge ( je vais voire avec lui pour sa )

pour la superficie des places de parking j'ai effectivement vu que l'emplacement est trop large de 1 mètre ( 6m de largeur et 5m de hauteur ) hors que dans le règlement c'est bien indiquer 5m par 5m

se qui m'inquiéter le plus c'était ou il parle de l'article 2.10 sur l'image dans mon post précédant

L'article 2.10 du règlement précise les constructions devront présenter un niveau de plain-pied avec le terrain naturel "dénivellation maximum de 0.50m".Or d'après les plans de façade fournis, il s'avère que le niveau de plain-pied par rapport au terrain naturel dépasse 0.50m

Sa personnellement je sais pas du tout a quoi sa correspond
j'y comprend pas trop

Leeroth · Answer

Bonjour,

Le sol fini du RDC ne doit pas se situer à plus de 50 cm. au dessus du terrain naturel
soit terrain avant éventuels travaux de remblaiement.
Il suffit donc que votre constructeur réduise la partie de maçonnerie située entre la fondation et la dalle du RDC.

A priori ce n'est pas un soucis à moins que votre terrain ne comporte un dénivelé important, qui vous obligerait à construire un RDC en terrasse.
Cdlt.

asp2p · Answer

est ce que le déniveller c'est la ligne en milieu de terrain ou c'est marquer 69,50
https://www.zupimages.net/

Quand tu dit: 
Il suffit donc que votre constructeur réduise la partie de maçonnerie située entre la fondation et la dalle du RDC

le constructeur ne veut vraiment pas faire de fondation en dessous de 1,50m
je sais pas comment sa risque de se passer

sinon qu'appel tu rez de chaussé en terrasse stp

en tout cas merci beaucoup pour votre aide

Leeroth · Answer

69.50, c'est le niveau ngf. C'est à dire que votre terrain est à une altimétrie
69.50 m par rapport au niveau de la mer.

En fait c'est le -0.58 qui pose problème (angle en haut à gauche) Il faut donc baisser
le niveau de la dalle finie de 8 cm. par rapport au niveau du terrain naturel.

Une dalle en terrasse aurait été de créer deux niveaux sur le RDC. Une cassure provoquée par une ou plusieurs marches. Après correction il reste 16 cm au point le plus haut, donc cela passe.

asp2p · Answer

sa m'a l'air plutôt complexe tout sa
je sais pas comment va faire le constructeur mais j'espèce que ma maison sera de niveau sur toute la dalle et qu'il va pas me faire un truc qui penche sur le coin haut/gauche

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