Construction boxs et hangar non cadastré
Delilah85
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous avons investit dans une propriété il y a six mois et nous venons de remarquer qu'un hangar situé sur une zone agricole n'est pas cadastré (et nous n'avons pas de permis en mains). J'ai un cheval et j'ai monté une association refuge de sauvetage d'équidé des abattoirs, et je voudrais construire deux box) (un de 4*4 et l'autre 3*3).
Idéalement je voulais les aménager dans le hangar il me resterait ainsi de la place pour stocker la paille, le foin etc.
Comment faire pour éviter les problèmes ?
Nous avons investit dans une propriété il y a six mois et nous venons de remarquer qu'un hangar situé sur une zone agricole n'est pas cadastré (et nous n'avons pas de permis en mains). J'ai un cheval et j'ai monté une association refuge de sauvetage d'équidé des abattoirs, et je voudrais construire deux box) (un de 4*4 et l'autre 3*3).
Idéalement je voulais les aménager dans le hangar il me resterait ainsi de la place pour stocker la paille, le foin etc.
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3 réponses
Bonjour
C'est la suite de cette affaire ?
Ben, en gros pour arriver à tes fins c'est: "pas vu, pas pris"
C'est la suite de cette affaire ?
Ben, en gros pour arriver à tes fins c'est: "pas vu, pas pris"
Même pas c'est un autre soucis. Mon garage ne peut (selon mairie, DDE et tutti quanti) absolument pas être aménagé. J'ai voulu monter mon élevage, hier j'avais quasiment acheté six chevaux et là l'agriculteur d'à coté brise mon élan m'énonçant des critères dont je n'avais pas entendu parler même par la chambre d'agriculture.
Bref il fait une petite digression et me dit que je devrais me méfier du hangar pas cadastré. Comme c'est toujours l'ancienne maison du cousin du maire il connaît parfaitement ces bâtiments, j'ai peur que si j'y entreprends des travaux et qu'il voit les engins, je ne finisse dans l'embarras.
Bref il fait une petite digression et me dit que je devrais me méfier du hangar pas cadastré. Comme c'est toujours l'ancienne maison du cousin du maire il connaît parfaitement ces bâtiments, j'ai peur que si j'y entreprends des travaux et qu'il voit les engins, je ne finisse dans l'embarras.
La législation juridique et financière évolue en permanence...