Documents conseil municipal

Bonjour, j'assiste régulièrement au réunion du conseil municipal de ma ville (mais je ne suis pas conseiller), puis demander à avoir les documents fournis aux conseillerx lors de cette réunion.
Merci

1 réponse

  1. Modérateur
    Presque, mais pas tous, en tous cas : ce sont des documents soit de travail, soit comportant des éléments confidentiels, donc pas toujours communicables au public.

    Voir avec l'un ou l'autre conseiller s'il peut vous donner ceux qui vous intéressent.

    En revanche, toutes les délibérations peuvent être consultées/copiées.
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