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Documents conseil municipal

photos12 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 30 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 septembre 2014 - 30 sept. 2014 à 10:29
BmV Messages postés 91476 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 - 30 sept. 2014 à 11:54
Bonjour, j'assiste régulièrement au réunion du conseil municipal de ma ville (mais je ne suis pas conseiller), puis demander à avoir les documents fournis aux conseillerx lors de cette réunion.
Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 91476 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 18 514
30 sept. 2014 à 11:54 

Presque, mais pas tous, en tous cas : ce sont des documents soit de travail, soit comportant des éléments confidentiels, donc pas toujours communicables au public. 



Voir avec l'un ou l'autre conseiller s'il peut vous donner ceux qui vous intéressent.



En revanche, toutes les délibérations peuvent être consultées/copiées.


 

                
                

    
        

    
            
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                    démission conseil municipal
                    

                        
    
    

            

    


                        

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                    savoir si le document mis en annexes est authentique et réelle
                    

                        
    
    

            

    


                        

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