Documents conseil municipal
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BmV Messages postés 90568 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 6 mai 2024 - 30 sept. 2014 à 11:54
BmV Messages postés 90568 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 6 mai 2024 - 30 sept. 2014 à 11:54
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BmV
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90568
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30 sept. 2014 à 11:54
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Presque, mais pas tous, en tous cas : ce sont des documents soit de travail, soit comportant des éléments confidentiels, donc pas toujours communicables au public.
Voir avec l'un ou l'autre conseiller s'il peut vous donner ceux qui vous intéressent.
En revanche, toutes les délibérations peuvent être consultées/copiées.
Voir avec l'un ou l'autre conseiller s'il peut vous donner ceux qui vous intéressent.
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