Calcul TVS
BaLol78
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19 sept. 2014 à 16:27
BaLol78 - 17 oct. 2014 à 17:40
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hoquei44
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19 sept. 2014 à 16:36
19 sept. 2014 à 16:36
Bonjour,
Voici deux liens, pour vous indiquer comment s'effectue le calcul de la TVS :
vosdroits.service-public.fr
impots.gouv.fr
Il faut notamment tenir compte de l'année de mise en circulation, et de la provenance du véhicule.
En fonction, de ces éléments vous appliquez l'un des deux barèmes (puissance fiscale ou rejet de CO2).
CB
Voici deux liens, pour vous indiquer comment s'effectue le calcul de la TVS :
vosdroits.service-public.fr
impots.gouv.fr
Il faut notamment tenir compte de l'année de mise en circulation, et de la provenance du véhicule.
En fonction, de ces éléments vous appliquez l'un des deux barèmes (puissance fiscale ou rejet de CO2).
CB