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3 réponses
Bonjour,
Voici deux liens, pour vous indiquer comment s'effectue le calcul de la TVS :
vosdroits.service-public.fr
impots.gouv.fr
Il faut notamment tenir compte de l'année de mise en circulation, et de la provenance du véhicule.
En fonction, de ces éléments vous appliquez l'un des deux barèmes (puissance fiscale ou rejet de CO2).
CB
Voici deux liens, pour vous indiquer comment s'effectue le calcul de la TVS :
vosdroits.service-public.fr
impots.gouv.fr
Il faut notamment tenir compte de l'année de mise en circulation, et de la provenance du véhicule.
En fonction, de ces éléments vous appliquez l'un des deux barèmes (puissance fiscale ou rejet de CO2).
CB
Bonjour,
sur le site FleetNote Blog vous trouverez un certain nombre d'articles qui expliquent le calcul de la TVS 2014 ainsi que des exemples de calculs qui prennent en compte les trimestres.
Pour calculer votre TVTS 2014 en détail il y a même un fichier Excel gratuit à télécharger ou il vous suffit de saisir les informations sur votre véhicule (dont la date d'entrée et la date de sortie) et le montant de TVS dû est calculé automatiquement ! Ce fichier prend en compte les véhicules loués en LLD et détenus en propriété par votre entreprise ! Vous devriez gagner du temps.
http://blog.fleet-note.com/fiscalite/calculez-votre-tvs-2014-797/
Cordialement,
Mister F
sur le site FleetNote Blog vous trouverez un certain nombre d'articles qui expliquent le calcul de la TVS 2014 ainsi que des exemples de calculs qui prennent en compte les trimestres.
Pour calculer votre TVTS 2014 en détail il y a même un fichier Excel gratuit à télécharger ou il vous suffit de saisir les informations sur votre véhicule (dont la date d'entrée et la date de sortie) et le montant de TVS dû est calculé automatiquement ! Ce fichier prend en compte les véhicules loués en LLD et détenus en propriété par votre entreprise ! Vous devriez gagner du temps.
http://blog.fleet-note.com/fiscalite/calculez-votre-tvs-2014-797/
Cordialement,
Mister F
Merci pour toutes vos réponses. J'ai été longue à la détente mais j'ai pris le temps de me pencher sur mon calcul TVS et je tenais à signaler que le blog FleetNote.com qui m'a été recommandé plus haut est très pratique! J'ai mis quelques minutes à calculer la TVS 2014 pour ma société. N'hésitez pas à le consulter, il est utile dès lors qu'on a quelques voitures à gérer.
La législation juridique et financière évolue en permanence...