J'ai perdu ma chienne et c'est l'ancien propriétaire qui l'a!
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belledemidi
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Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour à tous,
Hier j'ai perdu ma petite chienne qui a fait une fugue. J'ai contacté toutes les associations SPA, I-CAD, La Mairie, etc., ainsi que l'ancien propriétaire, parce que les papiers d'identification ne sont pas encore à mon nom. J'ai une "Convention de Vente, de Garantie et Facture" a mon nom, signés par les deux parties, ainsi que le carnet de santé, etc.
Je peux vous dire que j'ai passé une très mauvaise journée et nuit, je me suis culpabilisé pour la fugue.
Quelqu'un à trouvé la chienne et elle ne m'a même pas fait savoir que la chienne était saine et sauve et maintenant elle a décidé qu'elle va garder la chienne.
Dans mon esprit elle n'a pas le droit de la garder, et en plus cette personne est presque une membre de ma famille!!! Je suis a deux doigts de porter plainte pour VOL. Aidez moi?
Merci
Hier j'ai perdu ma petite chienne qui a fait une fugue. J'ai contacté toutes les associations SPA, I-CAD, La Mairie, etc., ainsi que l'ancien propriétaire, parce que les papiers d'identification ne sont pas encore à mon nom. J'ai une "Convention de Vente, de Garantie et Facture" a mon nom, signés par les deux parties, ainsi que le carnet de santé, etc.
Je peux vous dire que j'ai passé une très mauvaise journée et nuit, je me suis culpabilisé pour la fugue.
Quelqu'un à trouvé la chienne et elle ne m'a même pas fait savoir que la chienne était saine et sauve et maintenant elle a décidé qu'elle va garder la chienne.
Dans mon esprit elle n'a pas le droit de la garder, et en plus cette personne est presque une membre de ma famille!!! Je suis a deux doigts de porter plainte pour VOL. Aidez moi?
Merci
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3 réponses
Bonjour,
Si vous êtes à 2 doigts, alors mettez-en 3 !
C'est le Code rural et de la pêche maritime qui gère les animaux.
Pour vous l'article 311-1 du Code Pénal sur le vol s'applique, vous avez un moi pour déposer une plainte.
Mes salutations.
Si vous êtes à 2 doigts, alors mettez-en 3 !
C'est le Code rural et de la pêche maritime qui gère les animaux.
Pour vous l'article 311-1 du Code Pénal sur le vol s'applique, vous avez un moi pour déposer une plainte.
Mes salutations.
Merci beaucoup pour vos réponses. Je savais que j'étais dans mon droit.
Mon mari à récupérer notre chienne aujourd'hui et, bien entendu, j'aurais plus jamais des nouvelles de l'ancien propriétaire. En espérant qu'elle fasse le nécessaire pour les papiers. Si non, je la mettrais en demeure.
Cordialement,
Mon mari à récupérer notre chienne aujourd'hui et, bien entendu, j'aurais plus jamais des nouvelles de l'ancien propriétaire. En espérant qu'elle fasse le nécessaire pour les papiers. Si non, je la mettrais en demeure.
Cordialement,
Bonjour,
" J'ai une "Convention de Vente, de Garantie et Facture" a mon nom, signés par les deux parties, ainsi que le carnet de santé, etc. "
Vous pouvez donc légalement la reprendre et contraindre l' ancien propriétaire à vous la rendre ... A vous de voir.
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
" J'ai une "Convention de Vente, de Garantie et Facture" a mon nom, signés par les deux parties, ainsi que le carnet de santé, etc. "
Vous pouvez donc légalement la reprendre et contraindre l' ancien propriétaire à vous la rendre ... A vous de voir.
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...