Sujet Précédent Sujet Suivant

L homologation

benquet Messages postés 1 Date d'inscription mardi 19 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2014 - 19 août 2014 à 11:23
Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 19 août 2014 à 11:29
bonjour pouvez vous me dire si mon l homologation de rupture de contrat est passée favorable

1 réponse

Réponse 1 / 1
Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 609
19 août 2014 à 11:29
Bonjour,

Vous êtes ici sur un forum traitant du droit.Vous vous trompez d' adresse.

Veuillez vous adresser au bon organisme.

Merci.
0

Discussions similaires

homologuer un véhicule CTTE en vehicule 5 pla
juju -
gt.55 -

8 réponses
Véhicule 2 place passage à 5 place
Murphy95 -
Utilisateur anonyme -

7 réponses
Dérivé Vp en 5 places
ny313 -
nadia -

10 réponses
Homologation véhicule fait maison
Quentintin -
durock -

10 réponses
Remorque artisanale, quelles autorisations
Loupzen -
Loupzen -

3 réponses