Amende
stanou95
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stanou95 Messages postés 2 Statut Membre -
stanou95 Messages postés 2 Statut Membre -
bonsoir tout le monde,
je voulai savoir si la sureté ferroviaire ont le droit de mettre 2 amende d'un coup?
celon eux une parsque j'ai passer les porte automatique et une parsque je suis monté dans le train donc ma question est est ce qu'il ont le droit de mettre 2 amende comme sa d'un coup?
merci de bien vouloir me repondre rapidement s'il vous plait.
ps: je suis conscient que ce que j'ai fais n'est pas bien (de fraudé) mais j'eté pressé le train arivé et je n'avai pas le temp de payer un ticket et je devai me rendre a mon travail mais eux ne voulai pas me comprendre...
je voulai savoir si la sureté ferroviaire ont le droit de mettre 2 amende d'un coup?
celon eux une parsque j'ai passer les porte automatique et une parsque je suis monté dans le train donc ma question est est ce qu'il ont le droit de mettre 2 amende comme sa d'un coup?
merci de bien vouloir me repondre rapidement s'il vous plait.
ps: je suis conscient que ce que j'ai fais n'est pas bien (de fraudé) mais j'eté pressé le train arivé et je n'avai pas le temp de payer un ticket et je devai me rendre a mon travail mais eux ne voulai pas me comprendre...
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2 réponses
Bonjour,
Commencez par faire preuve de courtoisie !
Des trucs comme : cordialement, salutations, merci etc ......
Cependant non, ils n'ont pas le droit de donner 2 procès-verbaux de suite en même temps, cela doit être un seul et unique ou toutes les infractions sont portées.
Vérifiez que vous avez la date et l'heure sur les procès-verbaux, ainsi que le nom de l'agent ou son matricule.
Salut.
Commencez par faire preuve de courtoisie !
Des trucs comme : cordialement, salutations, merci etc ......
Cependant non, ils n'ont pas le droit de donner 2 procès-verbaux de suite en même temps, cela doit être un seul et unique ou toutes les infractions sont portées.
Vérifiez que vous avez la date et l'heure sur les procès-verbaux, ainsi que le nom de l'agent ou son matricule.
Salut.
de courtoisie?? desolé je ne comprend pas pourquoi vous dites cela?...
pour repondre a votre reponse.
il y a bien la meme date sur les 2 feuilles parcontre pour l'heure c'est ecrit
12h09 et 12h12 mais bon juste quelques minute de difference...
parcontre il n y a ni nom ni numero d'immatricule des agents...
pensez vous qu'il serai preferable que j'appel le numero inscrit au dos de la feuille d'amende et en leur parlé directement de ce qui s'est passé??
je vous remerci d'avance pour votre reponse merci beaucoup.
pour repondre a votre reponse.
il y a bien la meme date sur les 2 feuilles parcontre pour l'heure c'est ecrit
12h09 et 12h12 mais bon juste quelques minute de difference...
parcontre il n y a ni nom ni numero d'immatricule des agents...
pensez vous qu'il serai preferable que j'appel le numero inscrit au dos de la feuille d'amende et en leur parlé directement de ce qui s'est passé??
je vous remerci d'avance pour votre reponse merci beaucoup.
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