Travaux rénovation et surface habitable
Résolu
CCHARLES
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Bonjour,
Nous avons acheté une maison en 2007, comprenant une surface déclarée de 40 m2 et une véranda de 60 m2.
Dans un premier temps et ce sans rien demandé à qui que ce soit, nous avons changé la toiture de la véranda. Cette véranda qui était fabriqué en parpaing et avait des ouvertures.
Il nous a fallu juste changer la toiture et installer un système de chauffage afin que celle-ci devienne notre cuisine, salon et salle à manger.
Quelques années plus tard, nous avons transformé la dépendance de 50 m2 accolée à cette maison en deux chambres. A l'époque nous avions demandé un permis car il était nécessaire d'y insérer un vélux. Le permis nous a été refusé car l'assainissement n'était pas aux normes. Nous ne pouvions pas à ce moment là mettre aux normes pour des raisons financières, l'urgence était les chambres pour notre enfant qui venait d'arriver (il a dormi pendant 2 ans dans notre chambre).
Nous avons l'intention de nous mettre aux normes au niveau de l'assainissement mais si on refait une demande du coup quelles seront les conséquences ?
Le service urbanisme va nous demander d'être BBC ?
Voilà aujourd'hui je me pose des questions, on peut être amené un jour à vendre (séparation, décés ou tout simplement par choix).
Quelle est la valeur de notre maison aujourd'hui :
- la surface habitable de 40 m2, cette véranda et le terrain de 1 600 m2 ?
- comment faire pour régulariser judicieusement tous ces travaux ? parce que mine de rien, ils nous ont coûté jusqu'à maintenant 50 000 Euros.
Merci pour m'éclaircir sur cette situation qui je l'avoue n'est pas en règle....
Christelle
Nous avons acheté une maison en 2007, comprenant une surface déclarée de 40 m2 et une véranda de 60 m2.
Dans un premier temps et ce sans rien demandé à qui que ce soit, nous avons changé la toiture de la véranda. Cette véranda qui était fabriqué en parpaing et avait des ouvertures.
Il nous a fallu juste changer la toiture et installer un système de chauffage afin que celle-ci devienne notre cuisine, salon et salle à manger.
Quelques années plus tard, nous avons transformé la dépendance de 50 m2 accolée à cette maison en deux chambres. A l'époque nous avions demandé un permis car il était nécessaire d'y insérer un vélux. Le permis nous a été refusé car l'assainissement n'était pas aux normes. Nous ne pouvions pas à ce moment là mettre aux normes pour des raisons financières, l'urgence était les chambres pour notre enfant qui venait d'arriver (il a dormi pendant 2 ans dans notre chambre).
Nous avons l'intention de nous mettre aux normes au niveau de l'assainissement mais si on refait une demande du coup quelles seront les conséquences ?
Le service urbanisme va nous demander d'être BBC ?
Voilà aujourd'hui je me pose des questions, on peut être amené un jour à vendre (séparation, décés ou tout simplement par choix).
Quelle est la valeur de notre maison aujourd'hui :
- la surface habitable de 40 m2, cette véranda et le terrain de 1 600 m2 ?
- comment faire pour régulariser judicieusement tous ces travaux ? parce que mine de rien, ils nous ont coûté jusqu'à maintenant 50 000 Euros.
Merci pour m'éclaircir sur cette situation qui je l'avoue n'est pas en règle....
Christelle
A voir également:
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3 réponses
Bonjour,
"...Nous avons acheté une maison en 2007, comprenant une surface déclarée de 40 m2 et une véranda de 60 m2..."
Les rapports de surfaces sont bizarres...êtes-vous sûr que le précédent propriétaire ait déclaré les travaux de véranda. Un véranda constitue de la surface de plancher qui doit être déclarée.
"...Dans un premier temps et ce sans rien demandé à qui que ce soit, nous avons changé la toiture de la véranda. Cette véranda qui était fabriqué en parpaing et avait des ouvertures.
Il nous a fallu juste changer la toiture et installer un système de chauffage afin que celle-ci devienne notre cuisine, salon et salle à manger..."
Si le précédent propriétaire à bien déclaré la construction de la véranda,alors il n'y a pas de problèmes puisque vous n'avez pas crée de surface.
Il aurait fallu pour bien faire les choses, déposer une déclaration préalable pour le remplacement de la couverture (modification d'aspect), mais personne le le fait..
"...Quelques années plus tard, nous avons transformé la dépendance de 50 m2 accolée à cette maison..."
..."Quelle est la valeur de notre maison aujourd'hui :
- la surface habitable de 40 m2, cette véranda et le terrain de 1 600 m2 ?..."
Là je ne comprend pas si les travaux sur la dépendance ont été réalisés où pas ?
Dans tous les cas, la RT2012 ne s'applique pas aux bâtiments existants, même si ces derniers n'ont pas à l'origine un usage d'habitation.
Cdlt.
"...Nous avons acheté une maison en 2007, comprenant une surface déclarée de 40 m2 et une véranda de 60 m2..."
Les rapports de surfaces sont bizarres...êtes-vous sûr que le précédent propriétaire ait déclaré les travaux de véranda. Un véranda constitue de la surface de plancher qui doit être déclarée.
"...Dans un premier temps et ce sans rien demandé à qui que ce soit, nous avons changé la toiture de la véranda. Cette véranda qui était fabriqué en parpaing et avait des ouvertures.
Il nous a fallu juste changer la toiture et installer un système de chauffage afin que celle-ci devienne notre cuisine, salon et salle à manger..."
Si le précédent propriétaire à bien déclaré la construction de la véranda,alors il n'y a pas de problèmes puisque vous n'avez pas crée de surface.
Il aurait fallu pour bien faire les choses, déposer une déclaration préalable pour le remplacement de la couverture (modification d'aspect), mais personne le le fait..
"...Quelques années plus tard, nous avons transformé la dépendance de 50 m2 accolée à cette maison..."
..."Quelle est la valeur de notre maison aujourd'hui :
- la surface habitable de 40 m2, cette véranda et le terrain de 1 600 m2 ?..."
Là je ne comprend pas si les travaux sur la dépendance ont été réalisés où pas ?
Dans tous les cas, la RT2012 ne s'applique pas aux bâtiments existants, même si ces derniers n'ont pas à l'origine un usage d'habitation.
Cdlt.
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