Plan de bornage entre voisins

Nikkhooo Messages postés 4 Date d'inscription mardi 24 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 juin 2014 - 24 juin 2014 à 10:27
Monsieur dit Messages postés 530 Date d'inscription vendredi 26 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2020 - 25 juin 2014 à 09:27
Bonjour, je suis en train de faire construire sur un terrain qui était à la base un terrain cadastré. Le constructeur nous a obligé a le faire borner pour implanter la maison. Suite au bornage ( je précise que le terrain est clôturer par les voisins déjà en place de chaque côté et qu'il y a un énorme talus côté route ) nous avons perdu environ 2 mètres de large sur 20 mètres de Long du côté du voisin de droite par rapport a la clôture du voisins déjà en place. Le soucis est que le voisin, a peine le bornage effectué, réaliser des travaux et a casser la bute pur étaler dans la longueur et mettre son camions tout pourri sur cette place sans refaire de clôture. Donc je vais être obligé de faire un mur sur toute la longueur et sur 2 mètres de haut pour ne pas voir son camion et qu'il ne voit pas chez moi. Ai je le droit de lui demander le partage du plan de bornage ( 1600€ au total) ou la moitié du mur ( qui n'est pas encore réaliser).
Merci pour vos conseils.

2 réponses

kardegil Messages postés 1697 Date d'inscription mardi 21 juin 2005 Statut Membre Dernière intervention 14 septembre 2020 205
24 juin 2014 à 13:24
Bonjour,

Tout se fait à l'amiable.
Vous avez fait faire le bornage sans lui en parler ou sans lui demander la moitié des frais, c'est à vous que revient de payer la note.
Pour le mur, vous pouvez lui demander de partager la facture, mais il n'est pas obligé d'accepter. Dans ce cas, vous assurer seul les frais.
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Nikkhooo Messages postés 4 Date d'inscription mardi 24 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 juin 2014
24 juin 2014 à 14:30
Merci de votre réponse, quelques précision. Au départ j'ai acheter le terrain cadastrer, clôturer des 2 côtés. Après le bornage il s'avère que je perd une bande de de 2 mètres sur mon terrain et que le voisin s'est empresser de réduire la bute sur le bord sans refaire de clôture.
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Monsieur dit Messages postés 530 Date d'inscription vendredi 26 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2020 127
24 juin 2014 à 14:44
Bonjour,

Dîtes-moi si je me trompe : une fois le bornage fait, la clôture et la butte se trouve sur son terrain.

BàV
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Nikkhooo Messages postés 4 Date d'inscription mardi 24 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 juin 2014
24 juin 2014 à 17:31
Bonjour,
Du coup oui c sur son terrain. Mais il s'est permis de pousser la terre en partie sur le mien. Et comme la construction n'est pas encore commencé il n'y a plus de limitattion par clôture.
Merci
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Monsieur dit Messages postés 530 Date d'inscription vendredi 26 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2020 127
24 juin 2014 à 17:40
Donc à mon sens :
- vous ne pouvez reprocher à votre voisin que la terre qu'il a déplacée sur votre terrain. Le bornage, il n'a rien demandé ; il se retrouve avec une clôture et un talus en plein milieu de son terrain, il les enlèvent. Imaginer maintenant que vous ne souhaitez pas de clôture (une partie sans vis-à-vis pour vous par exemple) et que lui en souhaite une. Vous renâcleriez à participer au frais. Donc si vous souhaitez une clôture, c'est pour vous.
- vous pouvez par contre reprocher à la personne qui vous a vendu le terrain de vous avoir voler 40 m² et une clôture.

Comprenez bien que que me fais l'avocat de votre voisin, nous n'avons que votre version.
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Nikkhooo Messages postés 4 Date d'inscription mardi 24 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 juin 2014
24 juin 2014 à 18:01
Merci de votre réponse,
Autre point de vue: avant que j'achète ce terrain et ne fasse le bornage, qui je le rappelle m'a été imposé par le constructeur, le voisin avait sa délimitation cadastré depuis des années et des années, donc il aurait pu jamais savoir la délimitation du géomètre .
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Monsieur dit Messages postés 530 Date d'inscription vendredi 26 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2020 127
25 juin 2014 à 09:27
Dans ce cas peut-être demandera-t-il une compensation pour ne pas avoir pu utiliser le terrain qui lui appartenait pendant des années et des années. S'il devait pousser le bouchon un peu loin.

Je pense que vous devriez renouer des contacts cordiaux avec votre nouveau voisin au plus vite en mettant de l'eau dans votre vin. Sinon vous allez vous empoisonner la vie pour longtemps.
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