Quels sont mes droits, pour résilier un contrat de formation

Sandradem Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 18 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2014 - 18 juin 2014 à 11:12
 Mimi - 5 mars 2016 à 23:24
Bonjour, je viens vous demandé votre aides, je suis actuellement inscrite a une formation a distances ( esthétique), sa fait plus ou moins 1 ans , en juillet j'ai voulu l'arrété car je n'était plus avec mon conjoint, et c'est lui qui me financé la formation, il on refusé ma demande car il fallait que je leur donne une preuve de ce que j'avancé, mais je n'étais pas marié et je n'avais aucune preuve, donc j'ai abandonné et continué de payé coûte que coûte, aujourd'hui j'ai du aller faire des examens de santé, car j'ai très mal dans le dos et il c'est avéré que j'ai une scoliose, deux désencastrement dans la colonne et le bassin qui es plus au du coté droit, le médecin ma donc prescrit du kiné, et donc je ne peut plus porté de lourd, ni resté debout trop longtemps, il ma donc fait un certificat en mentionnant que je ne peut plus exercé ce métier, ni même la coiffure, donc j'ai envoyé le certificat et fait une lettre en recommandé au centre de formation pour arrêté la formation qui ma été refusé sous prétexte que j'avais pris l'option onglerie et que donc je n'aurais pas de soucis pour exercé. Je voudrais donc savoir quel sont mes droit par rapport a tout sa ? Merci a ceux qui me répondront.

5 réponses

Les contrats d'enseignement par correspondance sont tenus légalement de citer cet article du Code de l'éducation, il est donc appliqué strictement .

Vous n'êtes pas " empêché de suivre l'enseignement correspondant" vous êtes empêché de payer ce qui n'est pas la même chose !..

Et dans votre cas aucun solution.
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Tous des voleurs.Je suis dans le même cas et la un huissier m appel pour payer.hors la formation est nulle et il m oblige à payer 1500€.parce que j ai voulu résilier avant les trois mois et ils m ont dit de rester.Après j ai dit j arrête ,ils m ont dit vous avez dépassez.on était que de 3mois et 2semaine et demi.trop tard il va falloir payer.aujourd'hui je me retrouve à payer une formation inutile et en plus personne s occupaient pas de moi.il faut sue cela s arrête. Les centres de formation a distance c est des nulles.on doit pas payer si on aime pas c est notre droit.
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GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 392
18 juin 2014 à 11:20
Bonjour,

Que dit votre contrat sur la résiliation ?

A vous lire...
Cordialement
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Sandradem Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 18 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2014
18 juin 2014 à 11:59
Bonjour,

pour la résiliation il dit :

" Vous pouvez résilier unilatéralement le présent contrat dans les 3 premiers mois suivant sa date de signature ( qui es le 31/03/2013 ) en adressant une lettre recommandée dans ce sens au Centre Européen de formation et ce, conformément au dispositions de l'article L 444-8 du Code de l'Education.
Au-delà de ce délai, le Centre Européen de Formation se réserve le droit de désigner un expert dans les délais légaux, aux fins de vérifier auprès de l'élève, si la ou les causes invoquées correspondent à la force majeur ou au cas fortuit invoquées par l'élève motivant sa résiliation du contrat et son empêchement à poursuivre sa formation. "

Quand je les ai appelé pour dire que je ne comprend pas pourquoi il ne veulent pas me l'arrété et pour leur dire que je ne vais pas continué a payé une formation, dont je ne pourrais jamais exercé le métier , il mon répondu que c'étais un crédit et que si je ne paye pas je risque d'avoir des problème, sa fait deux fois que le prélèvement ne passe pas car je n'ai plus d'argent et j'ai peur d'avoir des problème, pourtant je leur es dit que j'avais des soucis d'argent mais il ne veulent rien savoir. hier j'ai été voir un assistante social mais elle ne peut rien faire pour moi sauf faire une lettre pour appuyé ma demande. Je ne c'est plus quoi faire et j'ai peur d'avoir des problèmes !
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GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 392
18 juin 2014 à 14:50
Si vous n'êtes pas d'accord avec leur analyse du contrat, saisissez le tribunal qui tranchera.

Cordialement
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Oui, mais vous risquez de payer des petites choses tant au titre des dépens que de l'article 700...

Et l'analyse du juge est certaine quant à "empêché"...
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