Petite copropriété et Termites
alexanre48
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Utilisateur anonyme - 18 juin 2014 à 10:18
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Enka1
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Modifié par Enka1 le 18/06/2014 à 09:59
Modifié par Enka1 le 18/06/2014 à 09:59
Bonjour,
Voici normalement comment çà doit marcher :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F285
http://www.universimmo.com/fiches/unifiche00x.asp?Fiche_Code=88#.U6E5yfl_sek
http://www.droit24.fr/a/le-dispositif-de-pr%C3%A9vention-et-de-lutte-contre-les-termites
Et encore,
http://www.le-diagnostic-immobilier.com/diagnostic-termite/parasites-declaration-foyer-infeste.html
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
Voici normalement comment çà doit marcher :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F285
http://www.universimmo.com/fiches/unifiche00x.asp?Fiche_Code=88#.U6E5yfl_sek
http://www.droit24.fr/a/le-dispositif-de-pr%C3%A9vention-et-de-lutte-contre-les-termites
Et encore,
http://www.le-diagnostic-immobilier.com/diagnostic-termite/parasites-declaration-foyer-infeste.html
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...