Me licencier pour faute lourde ou grave ?
laurentpeladan
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Modifié par BmV le 28/05/2014 à 15:31
tigra29 Messages postés 180 Date d'inscription samedi 15 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2015 - 28 mai 2014 à 17:03
tigra29 Messages postés 180 Date d'inscription samedi 15 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2015 - 28 mai 2014 à 17:03
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tigra29
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28 mai 2014 à 15:42
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Bonjour,
le rapport de police/gendarmerie a t'il défini une responsabilité d'un tiers dans cet accident ou étiez vous seul sur la route au moment de ce dernier ?
CDT
le rapport de police/gendarmerie a t'il défini une responsabilité d'un tiers dans cet accident ou étiez vous seul sur la route au moment de ce dernier ?
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laurentpeladan
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28 mai 2014
28 mai 2014 à 16:13
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ya pa eu de police j'ete seul
tigra29
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28 mai 2014 à 16:17
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Si je comprends bien vous avez donc perdu le contrôle du véhicule en étant strictement seul sur la route ( boueuse) ?
laurentpeladan
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28 mai 2014 à 16:59
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oui pourtant j'étais a faible vitesse
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tigra29
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28 mai 2014 à 17:03
28 mai 2014 à 17:03
vous n'avez aucun témoins/photos qui pourrait prouver que la route était boueuse ?
Car si la route été boueuse part la faute d'un agriculteur négligent c'est à lui que reviendra la responsabilité de l'accident car ils ont l'obligation de nettoyer la route s'il la salissent (à condition de retrouver le responsable ...)
Car si la route été boueuse part la faute d'un agriculteur négligent c'est à lui que reviendra la responsabilité de l'accident car ils ont l'obligation de nettoyer la route s'il la salissent (à condition de retrouver le responsable ...)