Affaissement ou écroulement de terrain
bahchepa
Messages postés
2
Statut
Membre
-
bahchepa Messages postés 2 Statut Membre -
bahchepa Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
Mes parents ont une maison qu'ils ont plus ou moins, laissée à l'abandon, depuis plusieurs années pour des raisons de santé.
Il s'avère que ça fait au moins 6 ans qu'un trou de plus de 2 m de large, est apparu sur le terrain.
Nous nous sommes rendus compte qu'en dessous, il y avait des caves puisque nous avons entendu des gens y circuler.
Qui risque d'être responsable dans ce cas ? Est-il obligatoire d'en informer la Mairie ?
Merci pour votre réponse.
Mes parents ont une maison qu'ils ont plus ou moins, laissée à l'abandon, depuis plusieurs années pour des raisons de santé.
Il s'avère que ça fait au moins 6 ans qu'un trou de plus de 2 m de large, est apparu sur le terrain.
Nous nous sommes rendus compte qu'en dessous, il y avait des caves puisque nous avons entendu des gens y circuler.
Qui risque d'être responsable dans ce cas ? Est-il obligatoire d'en informer la Mairie ?
Merci pour votre réponse.
A voir également:
- Affaissement de terrain
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Cession de terrain entre particuliers - Forum Immobilier
- Terrain non attenant - Forum Immobilier
- Cession parcelle terrain sans acte notarié ✓ - Forum Immobilier
1 réponse
Bonjour
Renseigne-toi auprès de la mairie si elle est au courant de la présence de ces caves.
Tu peux également voir sur ce site si des risques particuliers existent sur le terrain de tes parents.
Cordialement
Renseigne-toi auprès de la mairie si elle est au courant de la présence de ces caves.
Tu peux également voir sur ce site si des risques particuliers existent sur le terrain de tes parents.
Cordialement
bahchepa
Messages postés
2
Statut
Membre
merci mais du coup, je crains que la Mairie souhaite qu'on lui rende des comptes... j'y suis allée aujourd'hui et il s'avère qu'il y avait une entrée de cave qui allait jusque là ; l'entrée étant sur le chemin de l'impasse... je confirme que ce trou pourrait également être une entrée de cave qui était cachée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...