Fosse septique impossible à mettre aux normes et revente maison
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batabang
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batabang Messages postés 4 Date d'inscription mardi 13 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2014 - 14 mai 2014 à 03:51
batabang Messages postés 4 Date d'inscription mardi 13 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2014 - 14 mai 2014 à 03:51
Bonjour,
Mon habitation ancienne est située en Provence dans un tout petit hameau.
Nous n'avons pas le tout à l'égout mais une fosse septique toutes eaux qui fonctionne parfaitement depuis plus de 30 ans, le problème est d'une part que cette fosse à été construite sous la maison (exactement sous un garage terrasse attenant ) donc inaccessible et se vide dans un puits perdu...donc pas aux normes...mais le problème se corse dans la mesure ou le seul terrain devant la maison mesure 6mx8 et c'est du rocher.....donc même une micro station semble difficile voir impossible à installer... et je souhaiterais vendre cette maison...
existe t'il des dérogations possibles, attendu que le tout à l'égout n'est pas prévu ...
Merci pour vos réponses
Mon habitation ancienne est située en Provence dans un tout petit hameau.
Nous n'avons pas le tout à l'égout mais une fosse septique toutes eaux qui fonctionne parfaitement depuis plus de 30 ans, le problème est d'une part que cette fosse à été construite sous la maison (exactement sous un garage terrasse attenant ) donc inaccessible et se vide dans un puits perdu...donc pas aux normes...mais le problème se corse dans la mesure ou le seul terrain devant la maison mesure 6mx8 et c'est du rocher.....donc même une micro station semble difficile voir impossible à installer... et je souhaiterais vendre cette maison...
existe t'il des dérogations possibles, attendu que le tout à l'égout n'est pas prévu ...
Merci pour vos réponses
A voir également:
- Ancienne fosse septique sous la maison
- Fosse septique caché sous dalle et non vidé - Forum Habitation
- Vidange fosse septique par agriculteur ✓ - Forum Immobilier
- QUI PAYE LA VIDANGE DE LA FOSSE SEPTIQUE - Forum Immobilier
- Prix vidange fosse septique ✓ - Forum Immobilier
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kasom
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13 mai 2014 à 17:53
13 mai 2014 à 17:53
Bonjour
il n'y a pas vraiment de dérogation de prévue , en fait il n'y a pas non plus de jurisprudence pour votre cas ( et il y en a beaucoup beaucoup )
visiblement des retours que nous avons il semble que bien qu'il y ait une obligation de mise aux normes, quand elle est impossible le syndicat n'insiste pas
et l'amende semble dérisoire ( moins de 100 €)
il n'y a pas vraiment de dérogation de prévue , en fait il n'y a pas non plus de jurisprudence pour votre cas ( et il y en a beaucoup beaucoup )
visiblement des retours que nous avons il semble que bien qu'il y ait une obligation de mise aux normes, quand elle est impossible le syndicat n'insiste pas
et l'amende semble dérisoire ( moins de 100 €)
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