Bornage réglementation
micetjac
Messages postés
3
Statut
Membre
-
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Je dois poser une clôture en bois sur mon terrain et les bornes font au carré 8 à 10 cm, elles ont au centre une tige métallique. Ces plôts vont me gêner et me faire mettre ma clôture en biais sur mon terrain est-il possible de casser ce plôt et laisser la tige en place ? Notre terrain est en mitoyenneté avec la mairie.
Je vous remercie pour la réponse que vous voudrez bien nous apporter.
Je vous remercie pour la réponse que vous voudrez bien nous apporter.
A voir également:
- Bornage réglementation
- Réglementation alcool espagne - Guide
- Réglementation panneau publicitaire terrain privé - Guide
- Reglementation camera exterieure - Guide
- Reglementation cigarette espagne - Guide
- Réglementation tabac luxembourg - Guide