Delais apres jugement adoption simple
meca56
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meca56 -
meca56 -
Bonjour,
j'aurais voulu connaitre le délais pour une adoption simple mon dossier est au tribunal de grande instance et il passe en jugement le 12 mai.
Ma question est donc quel est le délais moyen après le jugement pour avoir tous les papiers ?
J'aurais voulu aussi la connaitre la suite des évènements après le jugement vais je recevoir un courrier qu'aurais a faire avant ma demande de nouveaux papier d'identité?
Pour information nous n'avons pas pris d'avocat car pas obligatoire nous avons eu juste a faire a un notaire qui au passage nous a bien aider dans nos démarches.
En attendant votre réponse merci d'avance et bonne continuation
j'aurais voulu connaitre le délais pour une adoption simple mon dossier est au tribunal de grande instance et il passe en jugement le 12 mai.
Ma question est donc quel est le délais moyen après le jugement pour avoir tous les papiers ?
J'aurais voulu aussi la connaitre la suite des évènements après le jugement vais je recevoir un courrier qu'aurais a faire avant ma demande de nouveaux papier d'identité?
Pour information nous n'avons pas pris d'avocat car pas obligatoire nous avons eu juste a faire a un notaire qui au passage nous a bien aider dans nos démarches.
En attendant votre réponse merci d'avance et bonne continuation
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2 réponses
Merci de votre rapidité a répondre je suis bien conscient que cela varie selon les tribunaux mais j'aurais voulu avoir un ordre d'idée du délais car le problème étant que je dois refaire mon passeport et cela m'ennui de payés deux fois car il va falloir le refaire avec le nouveaux nom . Donc si des personnes ont déjà fait la procédure combien de temps cela a pris après le jugement
merci d'avance
merci d'avance
quel est le délai moyen après le jugement pour avoir tous les papiers ?
Cela varie d'un tribunal à l'autre compte tenu d'un manque chronique de personnel dans les Greffes pour rédiger et dactylographier les jugements rendus par le Tribunal.
vais je recevoir un courrier qu'aurais a faire avant ma demande de nouveaux papier d'identité?
Bien sûr. Une copie du jugement vous sera adressée par me Greffe du Tribunal.
Cela varie d'un tribunal à l'autre compte tenu d'un manque chronique de personnel dans les Greffes pour rédiger et dactylographier les jugements rendus par le Tribunal.
vais je recevoir un courrier qu'aurais a faire avant ma demande de nouveaux papier d'identité?
Bien sûr. Une copie du jugement vous sera adressée par me Greffe du Tribunal.
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