Probleme vente

joh8089 Messages postés 4 Statut Membre -  
 Utilisateur anonyme -
bonjour a tous , il y'a une semaine j'ai fait un echange de moto avec quel qu'un et on c'est juste echanger la carte grise ( pas faite de papier de vente )( soit disant pas le temps) et ils ya quel que jour il ma contacter pour récuperer sa moto et perso sa m'embete ..que doit-je faire ??
aidez moi help

7 réponses

ASILLY Messages postés 3039 Statut Membre 1 366
 
Bonjour
Etant donné que vous n'avez pas fait les formalités obligatoires, la seule solution est de vous arranger entre vous. Personne ne pourra vous venir en aide
Attention car ça peut se retourner contre vous dans le cas où cette personne considérerait que vous lui avez volé sa moto car je pense que chacun de votre coté, vous ne possédez aucun justificatif de cet échange.
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joh8089 Messages postés 4 Statut Membre
 
oui mais la déclarer alors que j'ai la carte grise et les clefs et pareil pour lui ??
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ASILLY Messages postés 3039 Statut Membre 1 366
 
Avoir les clés et la carte grise ne prouve pas que la moto vous appartient.
Il fallait faire obligatoirement les documents de cession. (a titre gratuit)
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doris33 Messages postés 51080 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 703
 
Bonjour joh8089,

avez-vous réalisé que vous vous êtes mis dans une situation irrégulière et présentant des risques, par exemple, toute infraction sera imputée au titulaire de la carte grise, retrait de points, amendes, défaut d'assurance etc ?!!

Il me semble que vous feriez mieux de refaire à nouveau l'échange puisque votre partenaire n'est plus d'accord.

Cordialement
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joh8089 Messages postés 4 Statut Membre
 
dans ce cas que faire ? si je suis pas d'accord pour refaire un echange ? alors que lui est d'accord
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ASILLY Messages postés 3039 Statut Membre 1 366
 
Je vous redis, qu'étant donné que vous n'avez pas rempli les documents obligatoire, c'est considéré comme si il n'y avait eu aucune transaction entre vous.
Vous avait fait cette opération un peu à la légère ! A vous de vous débrouiller entre vous 2
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joh8089 Messages postés 4 Statut Membre
 
je n'est pas trop le choix alors :( merci de vos reponses
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nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 764
 
Bonjour,

Et sans ces documents, il est impossible de faire le changement de noms sur les cartes grises, rappelons que cette carte grise n'est pas et n'a jamais été un document attestant la propriété, c'est une autorisation de circuler.


Les motos n'ont jamais changé de propriétaire, chacun conserve toujours la sienne.
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Utilisateur anonyme
 
Bonjour;
Pas de documents de ventes; il peut récupérer sa moto comme il veut. C'est la loi.
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