Mur non mitoyen

Question

Bonjour,

        Ma question est ; je suis propriétaire d'une maison dont une partie du terrain se trouve bien plus bas que celle de mon voisin attenant. Celui ci ayant construit depuis quelques années un mur de clôture privatif d'une hauteur de 2,70 mètres. Depuis peu j'ai construit un mur  de soutènement opposé accolé a son mur afin d'éviter des tombées de terre et des écoulements d'eau provenant de son terrain en surplomb et aussi pour consolider ce mur de 2,70 mètres  sur un longueur de 10 mètres. Mon voisin conteste l'accolement de mon mur au sien même en lui expliquant que ce n'est  qu'un -mur de soutènement] des terres. Je veux juste savoir si je peux m'accoler a celui ci.
         Merci d'avance Pepinetto

CDPY76 · Answer

Bonjour,

Je ne suis pas expert dans ce domaine, mais ayant déposé un permis de construire pour mon garage, voici ce que votre question m'inspire :

Si le mur est mitoyen, c'est qu'il est à cheval sur bornes. Si vous tendez un cordeau d'une borne à l'autre, il passe au milieu du mur.

Quand on construit, il faut être sur borne, ou à 3 mètres.

Le fait d'accoler votre mur au sien, vous êtes décalé de quelques centimètres des bornes.

bern29 · Answer

Bjr,

avez vous accolé un isolant entre les 2 murs ?

Rochat1 · Answer

Bonjour, 

Il semblerait qu'il y ait un souci concernant la position de votre mur. Vous dites :

j'ai construit un mur de soutènement opposé accolé a son mur afin d'éviter des tombées de terre 

le mur de mon voisin est a l'intérieur de chez lui a 30 cm du bornage ce qui fait que j'ai cette bande de terre de 30 cm de large sur 11 mètres de long 

Si j'ai bien compris vous avez construit à l'intérieur de la propriété de votre voisin ?

Je veux juste savoir si je peux m'accoler a celui ci. 

Certainement pas ! Vous cionstruisez en limite de propriété mais sur votre terrain.

Cdlt.

pepinetto · Answer

Bonjour Rochat 1,

       Oui, mais ce mur pour une petite partie c'est a dire 30 cm de large sur 30 cm de long et une hauteur de 170 cm se trouve sur sa bande de terrain de 30cm de large ce n'est qu'un mur de soutènement afin d'éviter que ces terres et les miennes tombent sur la partie habitation.
 Je veux bien lui concéder la mitoyenneté sur cette partie de 30cm.
           Cdlt merci pour les réponses

CDPY76 · Answer

Sans schéma, c'est pas évident de comprendre.

Vous avez dressé une sorte de pilier de 30 cm X 30 cm, de 1,70 m de hauteur, accolé au mur.

A mon avis, vous avez cru bien faire, mais votre voisin vous reproche d'avoir construit sur son terrain.

Sur l'acte de vente, est-il bien mentionné que le mur est mitoyen ? Car s'il est reculé de 30 cm par rapport au bornage, il y a une incohérence. Soit les bornes ne sont pas à leur place, soit le mur n'est pas mitoyen. Il aurait fallu que le mur soit sur borne.

Vous avez construit en dehors des bornes, donc chez le voisin. Si le voisin est d'accord, il faudrait faire reculer les bornes de 30 cm, mais il faut l'intervention d'un géomètre.

pepinetto · Answer

Bonjour  CDPY76,

 Oui effectivement c'est une solution que je peux lui proposer.
   Merci. Cdlt.

Mur non mitoyen

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters