Litige avec mon premier constructeur choisi

Az073 Messages postés 15 Date d'inscription mardi 29 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 mai 2016 - Modifié par BmV le 12/11/2014 à 17:08
 Az073 - 31 mars 2014 à 13:29
Bonjour,

Bonjour,

Je vous explique mon problème que je souhaite régler au plus vite (avec votre aide j'espère).

Nous sommes actuellement en train de construire notre maison.

Nous avions choisi un premier constructeur avec qui nous envisagions de faire la construction. Un acompte à été versé correspondant au dépôt de permis de construire d'un montant de 5750 €.
Il a déposé le permis de construire à la mairie mais celui-ci est revenu en retour avec des modifications à apporter.
En même temps, nous avons ensuite entammer les démarches pour monter le dossier de prêt auprès de la banque.Cependant, après vérification par la banque sur le constructeur, il s'avère qu'il n'était pas solvable. La banque nous demandait de changer de constructeur sinon le dossier de prêt de pouvait être conclu.

Avec toute cette attente nous avons perdu du temps et il nous restait qu'une semaine pour transmettre au notaire l'attestation d'accord de prêt. Nous avons contacté le constructeur en lui expliquant que nous allons arrêter la construction avec lui faute de temps et suivant les explications de la banque et il nous a dit qu'il comprenait notre démarche.

En une semaine et de peur d'annuler la vente du terrain, nous avons persévérés, courrus partout et avons fini par trouver un nouveau constructeur qui acceptait de reprendre le dossier du permis de construire et la banque qui nous à donné son accord avec ce nouveau constructeur.

Ce constructeur à repris le permis de construire en y apportant les modifications demandées avec son architecte moyennant un coût.

Bien que le premier constructeur soit d'accord que l'on change de constructeur, il nous à indiqué qu'il nous rembourserait la moitié de l'acompte soit 2875€ et sur le devis il y a précisé qu'en cas de non obtention du permis de construire, il nous remboursera la moitié de l'acompte versé.
J'insiste sur le fait que le permis n'a pas été refusé avec le constructeur mais nous devons y apporter des modifications et c'est le 2 ème constructeur qui a apporter ces modifications vu que l'on a changé de constructeur à la demande de la banque.


Apres plusieurs demandes auprès du premier constructeurs pour le remboursement ce dernier ne souhaitait plus nous rembourser la moitié de l'acompte prévue vu que l'on a changé de constructeur : en gros il est décu que l'on a pas pu contrsuire avec lui mais ce n'est pas de notre faute et il a complètement changer d'avis et de comportement (ne répond plus au téléphone.....).


Nous voulions savoir avant d'entamer une procédure juridique si nous pouvons réclamer cette moitié d'acompte car nous envisageons de prendre un avocat pour récupérer ces 2875 euros .


Merci de votre aide et désolé si vous ne comprenez pas tout mais j'essaie d'être le plus explicite possible pour faire comprendre mon problème. Je suis a disposition si vous avez des questions ou autre.


Merci beaucoup.

2 réponses

GERDAN Messages postés 2370 Date d'inscription mercredi 26 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2021 1 115
28 mars 2014 à 22:18
Bonjour,

"Un acompte à été versé correspondant au dépôt de permis de construire d'un montant de 5750 €."

Je ne sais pas ce que vous entendez par dépôt de permis de construire, est-ce réalisation des plans et constitution du dossier de permis ? mais un travail a été fait.
Intentez une action en justice avec l'assistance d'un avocat vaut-il la peine pour récupérer 2875 € ?
Il faudrait vous renseigner sur les honoraires de l'avocat. Comment allez vous justifier la somme qui vous est due, la rupture du contrat ? La banque qui dit que l'entreprise n'est pas solvable donc qui dénigre et participe à l'aggravation de la situation de l'entreprise.
Pour ma part, je ne trouve pas le dossier très solide.
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Bonjour,

Merci beaucoup Gerdan pour cet éclaircissement.

En effet, cela risque de coûter plus cher.
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