Rupture avenant de contrat de travail en cdi
wrcgti
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wrcgti Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonsoir, l'entreprise pour laquelle je travail ma paye le permis poids lourd pour mon poste , pour cela j'ai signer un avenant a mon contrat qui dure 2 ans. ma question aie la suivante peu t'on rompre un avenant sans devoir rembourse une partie ou la totalite du permis poid lourd?
merci de vos réponse par avance
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3 réponses
il stipule que je dois rester 2 ans avec eux si je souhaite partir je leur devrait une partie de la formation engagée a mon encontre
Bonsoir Marylou, j'ai enfin trouver mon avenant concernant le stage que m'a payer ma société.
il y'a l'article n°4 Remboursement en cas de départ anticipé du salarie:
je site :
- vous vous engagez a rembourser , en cas de départ avant la fin de la 1ere année suivant la date de fin de stage : 80% du coût de formation tel que défini a l'article 2 du présent avenant
-de la 2eme année suivant la date de fin de stage : 60% du coût du stage de formation tel que défini a l'article 2 du présent avenant.
les autres clauses du contrat demeurent sans changement.
l'article 2 : Coût du stage de formation
Les frais de la formation correspondante seront supportés par la société X a raison de 3445,00HT
Pendant cette formation , votre salaire vous sera intégralement versé.
L'article 3 : Durée de la validité de la clause
En contrepartie des dépenses consenties en votre faveur, a l'issue de ce stage , en cas de rupture de votre contrat de travail dans un délai de 2 ans, pour un fait qui vous est imputable ou par démission, vous vous engagez d'ores et déjà à rembourser ces frais de formation à la société X
je ne vous aie pas mis l'article 1 mais si vous souhaitez le lire dites le moi je vous l'écrirais. j'espere que cela permettra de voir plus claire dans tous cela car suis totalement perdu.
Merci a vous de votre aide
il y'a l'article n°4 Remboursement en cas de départ anticipé du salarie:
je site :
- vous vous engagez a rembourser , en cas de départ avant la fin de la 1ere année suivant la date de fin de stage : 80% du coût de formation tel que défini a l'article 2 du présent avenant
-de la 2eme année suivant la date de fin de stage : 60% du coût du stage de formation tel que défini a l'article 2 du présent avenant.
les autres clauses du contrat demeurent sans changement.
l'article 2 : Coût du stage de formation
Les frais de la formation correspondante seront supportés par la société X a raison de 3445,00HT
Pendant cette formation , votre salaire vous sera intégralement versé.
L'article 3 : Durée de la validité de la clause
En contrepartie des dépenses consenties en votre faveur, a l'issue de ce stage , en cas de rupture de votre contrat de travail dans un délai de 2 ans, pour un fait qui vous est imputable ou par démission, vous vous engagez d'ores et déjà à rembourser ces frais de formation à la société X
je ne vous aie pas mis l'article 1 mais si vous souhaitez le lire dites le moi je vous l'écrirais. j'espere que cela permettra de voir plus claire dans tous cela car suis totalement perdu.
Merci a vous de votre aide
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