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Bornage propriété

Résolu
ragenini Messages postés 4 Date d'inscription lundi 10 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 mars 2014 - 10 mars 2014 à 11:59
ragenini Messages postés 4 Date d'inscription lundi 10 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 mars 2014 - 10 mars 2014 à 14:25
Bonjour,
nous avons acheté notre maison il y a 2 ans, en contactant le service du cadastre j'ai su qu'il y avait eu un bornage effectué par un géomètre en 1985.(cela fait quand même 29 ans!)
cependant sur notre terrain il n'y a aucune trace de borne!!le voisin étant un agriculteur du coin réputé pour grappiller sur les terrains des autres, et j'ai bien peur que cela a été notre cas. par rapport au plan du géomètre j'ai l'impression qu'en réel les surfaces ne sont pas les mêmes.
je souhaiterai les retrouver afin de connaitre réellement les dimensions de ma parcelle.
dois je refaire un bornage? le géomètre peut-il reposer des bornes? ou est ce une autre procédure? a quel cout?
qu'est ce que je peux faire?
merci de vos réponses

3 réponses

Réponse 1 / 3
Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
10 mars 2014 à 12:11
Bonjour,

Vous allez voir un géomètre et vous lui demandez de replacer les bornes où elles étaient.
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Réponse 2 / 3
ragenini Messages postés 4 Date d'inscription lundi 10 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 mars 2014
10 mars 2014 à 12:13
merci de m'avoir répondu
mais quel cout cela peut représenter de le faire revenir
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Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
Modifié par Enka1 le 10/03/2014 à 12:15
Demandez des devis à plusieurs.
Voyez avec votre voisin s' il ne voudrait pas accepter de payer la moitié.
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Réponse 3 / 3
ragenini Messages postés 4 Date d'inscription lundi 10 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 mars 2014
10 mars 2014 à 14:03
mais du coup c'est refaire le bornage en entier....alors que le document existe déjà.
suis-je obligée de voir avec mon voisin?
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Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
10 mars 2014 à 14:16
Non, ce n' est pas un bornage à refaire en entier, car il ' y aura pas l' arpentage, mais juste la remise en place des bornes. Non, dans ce cas, vous n' êtes pas obligé de voir votre voisin, puisque le géomètre aura toutes les mesures. C' était juste pour qu' éventuellement, il puisse payer la moitié avec vous, étant donné que de plus il n' avait pas le droit de les enlever.
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ragenini Messages postés 4 Date d'inscription lundi 10 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 mars 2014
10 mars 2014 à 14:25
ah ok vous me rassurez! merci pour vos réponses, je vais essayé de voir si le cabinet de géomètre qui a fait le document existe toujours.
merci à vous
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