charges de copropriété

Question

bonjour,
je suis syndic bénévole d'une petite copropriété et certains copropriétaires doivent utiliser une cuve pour l'évacuation de leurs eaux usées et donc avoir des charges de vidange, entretien...faut il répartir ces charges en fonction des millièmes ou au nombre de copropriétaires ou au nombre de personnes habitants dans le logement? le règlement de copro ne dit rien à ce sujet.
Merci de vos conseils
Cordialement
Ghislaine Vinot

Rochat1 · Answer

Bonsoir,

certains copropriétaires doivent utiliser une cuve pour l'évacuation de leurs eaux usées et donc avoir des charges de vidange, entretien

Etes-vous en France ? Des eaux usées dans une cuve voilà qui est nouveau !!

Cdlt.

GERDAN · Answer

Bonjour,
Ne serait-ce pas une fosse septique ? Pour la répartition des charges, il faut convoquer l'ensemble des utilisateurs et en discuter. Au nombre de personnes ce serait pas mal, mais c'est un indicateur qui évolue. Les millièmes c'est un indicateur constant, c'est le mieux.

gigiguigui · Answer

merci de vos réponses en effet il s'agit d'une fosse septique les maisons sont plus basses que le niveau du village! Pour les millièmes, cela pose un problème car vous avez des logements très différents mais avec 2 personnes dans 100m2 par exemple, le problème se pose avec la vente d'un lot et un nouveau copropriétaire, avant c'était partagé au nombre de copropriétaires 5, plus simple pour la gestion! Merci de vos réponses si vous avez d'autres avis.
Cordialement

relou · Answer

bonjour
Dans une copropriété la répartition se fait aux millièmes ( vous pouvez le faire aux m2 également ) .Ainsi chaque lot saura de manière pérenne quelle est sa participation aux charges.Peu importe le nombre de personnes habitant le logement ( vous n'allez pas changer la répartition chaque fois qu'il y a une personne de plus ou de moins dans un logement )vous pouvez aussi le faire de manière égale entre chaque logement s'il n'y a pas trop de différence de surface entre eux.

Rochat1 · Answer

Bonjour,

Avec la nouvelle règlementation qui se met progressivement en place, je ne suis pas certain que vous pourrez conserver encore longtemps ce type de stockage. Très rapidement vous serez amené à installer des pompes de relevage afin de traiter vos eaux usées dans la station d'épuration de votre village. Vous aurez des frais à engager dans un avenir assez proche.

Cdlt.

Charges de copropriété

5 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters