Charges de copropriété

Signaler
Messages postés
13
Date d'inscription
mercredi 12 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
2 mars 2015
-
Messages postés
13
Date d'inscription
mercredi 12 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
2 mars 2015
-
bonjour,
je suis syndic bénévole d'une petite copropriété et certains copropriétaires doivent utiliser une cuve pour l'évacuation de leurs eaux usées et donc avoir des charges de vidange, entretien...faut il répartir ces charges en fonction des millièmes ou au nombre de copropriétaires ou au nombre de personnes habitants dans le logement? le règlement de copro ne dit rien à ce sujet.
Merci de vos conseils
Cordialement
Ghislaine Vinot

5 réponses

Messages postés
12108
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
11 mai 2021
5 200
Bonsoir,

certains copropriétaires doivent utiliser une cuve pour l'évacuation de leurs eaux usées et donc avoir des charges de vidange, entretien

Etes-vous en France ? Des eaux usées dans une cuve voilà qui est nouveau !!

Cdlt.
Messages postés
13
Date d'inscription
mercredi 12 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
2 mars 2015

oui en France c'est une fosse septique qui reçoit les eaux usées des maisons situées en dessous du niveau du réseau du village!
Merci de vos conseils éclairés.
Cdlt
Messages postés
2372
Date d'inscription
mercredi 26 août 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
27 février 2021
1 030
Bonjour,
Ne serait-ce pas une fosse septique ? Pour la répartition des charges, il faut convoquer l'ensemble des utilisateurs et en discuter. Au nombre de personnes ce serait pas mal, mais c'est un indicateur qui évolue. Les millièmes c'est un indicateur constant, c'est le mieux.
Messages postés
13
Date d'inscription
mercredi 12 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
2 mars 2015

oui c'est une fosse septique. Le problème est que pour les millièmes, ce n'est pas vraiment juste, dans une grande maison de 100m2, il n'y a que 2 personnes! au nombre d'habitants ce serait plus juste mais bien compliqué car on peut aussi recevoir les amis et la famille. Merci de vos conseils éclairés.
Cdlt
Messages postés
7756
Date d'inscription
mercredi 2 juin 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
1 septembre 2015
1 638
Bonjour

vous savez il y a des personnes qui consomment plus d'eau à elle seule qu'une famille, tout dépend du mode de vie.
et pourquoi pas calculer en fonction de la consommation d'eau si cela est faisable.

cdlt
Messages postés
13
Date d'inscription
mercredi 12 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
2 mars 2015

merci de vos réponses en effet il s'agit d'une fosse septique les maisons sont plus basses que le niveau du village! Pour les millièmes, cela pose un problème car vous avez des logements très différents mais avec 2 personnes dans 100m2 par exemple, le problème se pose avec la vente d'un lot et un nouveau copropriétaire, avant c'était partagé au nombre de copropriétaires 5, plus simple pour la gestion! Merci de vos réponses si vous avez d'autres avis.
Cordialement
Messages postés
5887
Date d'inscription
samedi 22 décembre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
18 février 2021
3 013
bonjour
Dans une copropriété la répartition se fait aux millièmes ( vous pouvez le faire aux m2 également ) .Ainsi chaque lot saura de manière pérenne quelle est sa participation aux charges.Peu importe le nombre de personnes habitant le logement ( vous n'allez pas changer la répartition chaque fois qu'il y a une personne de plus ou de moins dans un logement )vous pouvez aussi le faire de manière égale entre chaque logement s'il n'y a pas trop de différence de surface entre eux.
Messages postés
13
Date d'inscription
mercredi 12 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
2 mars 2015

Merci je pense pouvoir proposer des solutions maintenant
cdlt
Messages postés
12108
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
11 mai 2021
5 200
Bonjour,

Avec la nouvelle règlementation qui se met progressivement en place, je ne suis pas certain que vous pourrez conserver encore longtemps ce type de stockage. Très rapidement vous serez amené à installer des pompes de relevage afin de traiter vos eaux usées dans la station d'épuration de votre village. Vous aurez des frais à engager dans un avenir assez proche.

Cdlt.
Messages postés
13
Date d'inscription
mercredi 12 février 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
2 mars 2015

Merci je pense pouvoir proposer des solutions maintenant.
cdlt