Box loué et taxe ordures Ménagères
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Plumethi
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Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 - 14 janv. 2014 à 16:16
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Rochat1
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14 janv. 2014 à 16:16
14 janv. 2014 à 16:16
Bonjour,
Tout lieu de stockaage est censé produire des déchets donc la présence de la poubelle devient nécessaire,.............donc la taxe d'enlèvement sur les ordures ménagères est appliquée au prorata des tantièmes attribués au garage.
Cdlt.
Tout lieu de stockaage est censé produire des déchets donc la présence de la poubelle devient nécessaire,.............donc la taxe d'enlèvement sur les ordures ménagères est appliquée au prorata des tantièmes attribués au garage.
Cdlt.