Plaques d'immatriculation auto
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jipestrauss
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jipestrauss - 10 janv. 2014 à 18:30
jipestrauss - 10 janv. 2014 à 18:30
Bonjour,
A propos des mentions (obligatoires?): F et Région. Doivent-elles apparaitre sur une plaque format US (30x15), pour une Americaine de plus de 20 ans, sachant que l'emplacement prévu ne permet pas le montage d'une plaque au format Européen.
Merci de me répondre.
A propos des mentions (obligatoires?): F et Région. Doivent-elles apparaitre sur une plaque format US (30x15), pour une Americaine de plus de 20 ans, sachant que l'emplacement prévu ne permet pas le montage d'une plaque au format Européen.
Merci de me répondre.
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4 réponses
Utilisateur anonyme
9 janv. 2014 à 15:26
9 janv. 2014 à 15:26
Bonjour,
Voici les mentions obligatoires devant figurer sur une plaque d'immatriculation :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20319#N100FC
Je ne pense pas que le format US le permette. Mais il en va autrement s'il agit d'un véhicule de collection.
Cordialement
Voici les mentions obligatoires devant figurer sur une plaque d'immatriculation :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20319#N100FC
Je ne pense pas que le format US le permette. Mais il en va autrement s'il agit d'un véhicule de collection.
Cordialement
jipestrauss
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10 janv. 2014 à 01:15
10 janv. 2014 à 01:15
Bonjour
Tout d'abord, merci à david.vbs pour sa réponse rapide, mais pour moi, un doute subsiste : ma voiture a 22 ans, mais une CG normale, donc, pas considérée comme collection. Au final, je suis obligé de monter des plaques d'un format non homologué ?
Cordialement.
jipestrauss
Tout d'abord, merci à david.vbs pour sa réponse rapide, mais pour moi, un doute subsiste : ma voiture a 22 ans, mais une CG normale, donc, pas considérée comme collection. Au final, je suis obligé de monter des plaques d'un format non homologué ?
Cordialement.
jipestrauss
Josh Randall
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10 janv. 2014 à 09:38
10 janv. 2014 à 09:38
Salut
Jette un oeil sur ce site et vois quelles sont les possibilités pour ton véhicule.
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BmV
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10 janv. 2014 à 10:11
10 janv. 2014 à 10:11
L'article https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20319#N100FC contient quand même une disposition stipulant que "Sur la plaque, le numéro peut être disposé sur une ou 2 lignes. "
Par ailleurs, il est dit que le "F" doit être à gauche et le logo régional à droite : il n'est pas précisé qu'ils devaient être en haut, en bas ou au centre ni qu'ils doivent occuper toute la hauteur ...
En partant de ça, il est certainement possible de trouver un format adapté au véhicule.
Un spécialiste des plaques aura probablement une solution esthétique ET réglementaire en stock ...
Par ailleurs, il est dit que le "F" doit être à gauche et le logo régional à droite : il n'est pas précisé qu'ils devaient être en haut, en bas ou au centre ni qu'ils doivent occuper toute la hauteur ...
En partant de ça, il est certainement possible de trouver un format adapté au véhicule.
Un spécialiste des plaques aura probablement une solution esthétique ET réglementaire en stock ...
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