Voisins bruyantsRésolu

Question

Bonjour, 

Mes voisins organisent des cérémonies religieuses en faisant usage de tambours. 
Jusqu'à maintenant, ça ne posait pas vraiment de problèmes : les cérémonies ne se faisaient qu'occasionnellement, au moins 3 à 4 fois par an. 

Mais maintenant, elles deviennent de plus en plus fréquentes : on en est à des cérémonies au moins 1 week-end sur 2 si ce n'est pas 2 week-ends consécutifs. On en est à entendre les tambours (extrêmement bruyants, ils tapent dessus de manière très forte) toute une journée (jusqu'à 19h00 et même plus tard) et à se faire réveiller à 5:45 du matin un dimanche, cela en sachant qu'on doit redémarrer une semaine de travail et que le dimanche est pratiquement le seul jour où on peut s'offrir un bon repos. 

Nous sommes situés en plein quartier résidentiel ; de plus les personnes assistant aux cérémonies en sont à se garer de façon gênante dans la rue qui n'est déjà pas très grande, la rendant encore plus étroite

J'aimerais savoir si ces voisins peuvent ainsi agir sans se soucier des horaires auxquelles ils font résonner leurs tambours de façon aussi bruyantes à des heures aussi matinales et tardives (on va dire que le souci de la circulation est secondaire). N'y a-t-il pas un recours à faire contre lui étant donné la gêne qu'il occasionne notamment lors des jours de repos. 

Ils ont fait installer à l'entrée de leur propriété une pancarte précisant que c'est un temple : un temple dans un quartier résidentiel ? Est-ce légal, surtout en voyant les nuisances sonores fréquentes et importantes qu'il provoquent ? 

A l'heure où j'écris ce message, quelqu'un tape sur le tambour de manière répétitive et l'intensité du son est telle que c'est comme si il se trouvait 2 centimètre de moi (alors qu'il est de l'autre côté de la rue, dans la propriété. Aujourd'hui, j'ai donc été tirée de mon sommeil profond à 5:45 du matin, je n'ai pas pu récupérer de la journée (pas même une petite sieste) et je dois me préparer à me lever aux aurores demain matin ! Et c'est comme cela depuis plusieurs semaines, pratiquement un week-end sur deux. 

Dites moi qu'il existe un recours juridique auquel on peut se référer pour demander à ce que ces cérémonies soient organisées de manière moins fréquente et que les nuisances sonores se fassent dans des tranches horaires plus décentes pour la tranquillité du voisinage ?

cristali · Answer

bonjour, comme c'est souvent, le plus simple est de faire venir les gendarmes pendant le tintamare, ils sauront les faire taire.

Paris... · Answer

Bonjour,

"La lutte contre les bruits de voisinage est placée sous la responsabilité du Maire de la commune.

Le Maire de la commune doit prendre toutes les mesures nécessaires à la lutte contre les bruits de voisinage. En vertu de l'article L.2212-2 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), il dispose d'un pouvoir de police générale pour lutter contre les nuisances sonores et réprimer les atteintes à la tranquillité publique."

Écrire directement au Maire de la Commune.

llodie974 · Answer

Merci pour vos réponses, 

Je pourrai toujours tenter de trouver un accord avec ceux qui organisent ces cérémonies, mais je postais toujours ma question afin de savoir d'emblée ce qu'il me restait comme autre alternatives en cas d'échec. 
 
@cristalli : si il est possible de faire intervenir les gendarmes, je le ferai mais je vais devoir attendre la prochaine fois qu'ils fassent résonner les tambours aux aurores ou jusqu'à tard dans la nuit. Sans avoir la prétention d'interdire les rites religieux, je souhaite juste que les organisateurs choisissent des tranches d'horaires plus décentes vis-à-vis du voisinage ou, si leur religion ne leur permet pas de faire autrement, qu'ils choisissent un lieu se situant un peu plus à l'écart des habitations. Enfin, il se peut que les gendarmes n'aient aucun pouvoir : dans une autre commune de ma région, les habitants d'un quartier avaient porté plainte contre un temple faisant également résonner des tambours. Le juge a statué en faveur du temple, je ne connais pas les raisons ayant motivé sa décision mais après une telle affaire, les gendarmes risquent de prétexter qu'ils ne peuvent rien faire.

@paris : j'avais pensé faire la démarche que vous me conseillez mais je me demandais si je pouvais le faire (sans craindre de déranger le maire).

DorisOups · Answer

bonjour
religion ou pas, personne n'a le droit de faire du bruit, que ce soit diurne ou nocturne
vous appelez les gendarmes systématiquement à chaque "cérémonie"

vous pouvez toujours écrire au maire, mais la plupart du temps il s'en fiche totalement (encore que nous sommes en période pré électorale, et là vous avez plus de chances, lol!))

n'héistez pas à faire intervenir les forces de l'ordre, dans votre cas il s'agit de logements, pas d'un "temple" quelconque

Voisins bruyants

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