Recherche plan de maison
Sylviane17
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 25 nov. 2013 à 11:45
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 25 nov. 2013 à 11:45
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BmV
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25 nov. 2013 à 10:27
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En sous-préfecture/préfecture peut-être, sinon demander à tout hasard aux archives départementales.
Sylviane17
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25 nov. 2013 à 10:58
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Merci beaucoup BmV,
Je n'avais pas pensé aux archives départementales. Je vais essayer de ce côté.
Je n'avais pas pensé aux archives départementales. Je vais essayer de ce côté.
Josh Randall
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25 nov. 2013 à 11:45
25 nov. 2013 à 11:45
Bonjour
Les dossiers de permis de construire devant être conservés à vie, je suis un peu étonné que la mairie n'aie pas pu vous dire où ils sont stockés.
Par ailleurs, s'il y a eu des travaux depuis le permis initial, il y a des possibilités que des plans récents existent. Voyez avec la mairie si elle peut vous le confirmer (vous avez la possibilité de consulter les registres des permis de construire)
Cordialement..
Les dossiers de permis de construire devant être conservés à vie, je suis un peu étonné que la mairie n'aie pas pu vous dire où ils sont stockés.
Par ailleurs, s'il y a eu des travaux depuis le permis initial, il y a des possibilités que des plans récents existent. Voyez avec la mairie si elle peut vous le confirmer (vous avez la possibilité de consulter les registres des permis de construire)
Cordialement..