Recherche plan de maison

Sylviane17 Messages postés 3628 Date d'inscription lundi 7 janvier 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 27 novembre 2024 - 25 nov. 2013 à 10:20
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 25 nov. 2013 à 11:45
Bonjour,
J'ai acheté une maison à une personne âgée(96 ans). Je n'ai pas les plans de cette maison car la vieille dame a détruit tout ce qu'elle possédait avant d'aller en maison de retraite. Je les ai demandé au notaire et à ses enfants qui ne les ont pas . La mairie, le cadastre non plus. Je pensais les trouver au service des permis de construire...C'est une maison de 1967.
Où pourrais-je m'adresser pour les obtenir, si toutefois c'est possible.
Merci d'avance pour vos éventuelles réponses.

3 réponses

BmV Messages postés 91384 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 481
25 nov. 2013 à 10:27

En sous-préfecture/préfecture peut-être, sinon demander à tout hasard aux archives départementales. 

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Sylviane17 Messages postés 3628 Date d'inscription lundi 7 janvier 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 27 novembre 2024 37
25 nov. 2013 à 10:58
Merci beaucoup BmV,
Je n'avais pas pensé aux archives départementales. Je vais essayer de ce côté.
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
25 nov. 2013 à 11:45
Bonjour

Les dossiers de permis de construire devant être conservés à vie, je suis un peu étonné que la mairie n'aie pas pu vous dire où ils sont stockés.

Par ailleurs, s'il y a eu des travaux depuis le permis initial, il y a des possibilités que des plans récents existent. Voyez avec la mairie si elle peut vous le confirmer (vous avez la possibilité de consulter les registres des permis de construire)

Cordialement..
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