• Moteur de recherche
  • Immobilier
  • Forum
  • Achat
  • Financement
  • Louer
  • Travaux
  • Voisinage
  • Fiscalité
  • Droit de la copropriété
  • SOS Avocat
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Forum Achat Financement Louer Travaux Voisinage Fiscalité Droit de la copropriété Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Immobilier
  • Acheter une maison
Sujet Précédent Sujet Suivant

Maison

Fermé
teysseyre Messages postés 8 Statut Membre -  
 Odile..... - 21 nov. 2013 à 08:05
Bonjour,
je voudrais savoir si je lui céde mes part a ma copine devant le notaire aura t'elle droit
droit a la maison que on est pacsé ou pas.merci de me repondre
Posez votre question
A voir également:
  • Maison
  • La maison lyovel prelevement 5 euros - Forum carte bancaire
  • Contrat de location de maison pdf - Guide
  • Maison abandonnée a donner belgique ✓ - Forum Habitation
  • École à la maison et caf - Guide
  • Je ne veux plus de mon fils à la maison ✓ - Forum garde d'enfants

1 réponse

Réponse 1 / 1
Odile.....
 
Bonjour

Continuez sur votre discussion initiale

https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6258357-achat-part-heritage-donation

+
0
Posez votre question

Discussions similaires

debit bancaire NYX
Bri -  
Bri -  

15 réponses
Ma sœur a fait vider la maison de mes parents
Lolo -  
jarjabings -  

1 réponse
Maison classée immeuble remarquable.
homerbarth -  
homerbarth -  

8 réponses
composition des plaques des maisons phénix
michou -  
^^Marie^^ -  

2 réponses
Retrait NYX ... Sur compte bancaire
MissK -  
Ac -  

1 réponse
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Bonne nouvelle : les héritiers peuvent bénéficier d'une réduction fiscale pour payer leurs droits de succession
  • Les aides de la Caf n'augmentent presque pas cette année, sauf pour ces 4,5 millions d'allocataires
  • Retraite : une surprise attend 17 millions de pensionnés sur leur compte bancaire le 9 février
  • Justice : des héritiers font annuler la donation de leur père à leur belle-mère car celle-ci le trompait
En pratique
OK
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
  • Etat des lieux : modèle gratuit
  • La location meublée, paradis fiscal ?
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2026 CCM Benchmark