Autorisation
Fermé
calluela
Messages postés
2
Statut
Membre
-
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
merci d'avoir répondu aussi vite.
donc c'est au maire a fournir ce document.
je vais lui demander au plus vite, car j'ai des doutes sur ce document
merci
merci d'avoir répondu aussi vite.
donc c'est au maire a fournir ce document.
je vais lui demander au plus vite, car j'ai des doutes sur ce document
merci
A voir également:
- Autorisation
- Demande d'autorisation d'absence - Guide
- Autorisation parentale - Guide
- Autorisation abattage arbre mairie - Guide
- Autorisation sortie de territoire - Guide
- Lettre autorisation vente véhicule succession ✓ - Forum Donation-Succession
1 réponse
Bonjour,
Veuillez s'il vous plait rester sur votre message initial afin de permettre la bonne compréhension de la discussion que vous avez déjà entamée. Sinon, on ne peut pas suivre la conversation et on ne comprend plus rien !
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6255525-autorisation-des-batiments-de-france
Pour ce faire, utilisez le bouton "Répondre" et non "Posez votre question".
Merci à vous
Grand Caribou, modérateur CCM
Veuillez s'il vous plait rester sur votre message initial afin de permettre la bonne compréhension de la discussion que vous avez déjà entamée. Sinon, on ne peut pas suivre la conversation et on ne comprend plus rien !
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6255525-autorisation-des-batiments-de-france
Pour ce faire, utilisez le bouton "Répondre" et non "Posez votre question".
Merci à vous
Grand Caribou, modérateur CCM
La législation juridique et financière évolue en permanence...