Autorisation pour un abri cheval refusée
dotine73
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stcorneille Messages postés 383 Statut Membre -
stcorneille Messages postés 383 Statut Membre -
Bonjour
je possède un grand terrain derrière mon habitation, classé un zone UC2. J'ai un cheval pour le loisir et je souhaite lui faire un abri pour les4 mois d'hiver qui sont très rude puisque je suis en montagne.J'ai donc demandé une autorisation de travaux pour le faire = moins de 20 m2. je viens de recevoir un refus signé de la mairie mais ce refus provient du TDL ( ex DDE) avec comme motif = "considérant que le projet est en zone UC. Considérant que les dispositions de l art U.1.4 précise que les constructions à usage agricole sont interdites. Considérant que le projet concerne la construction d'un abri à chevaux = il est fait opposition à la déclaration préalable...."
Je ne comprends pas ! je ne suis pas agricultrice mon cheval est un animal de compagnie ( aucun rapport financier) et je ne peux le laisser sous la pluie la neige et au grand froid sans être accusée de négligence envers les animaux ....De plus mon cheval ne séjournera pas à l'année dans cet abri mais seulement 4 mois d'hiver . il n'y a aucune proximité avec un voisin pouvant les gêner et les 2 propriétaires contigues à mon terrain ne sont pas opposé à ce que l'animal soit là l'hiver = ils profitent du fumier que je leur donnerai pour leur jardin
que faire ?...
merci pour votre reponse
je possède un grand terrain derrière mon habitation, classé un zone UC2. J'ai un cheval pour le loisir et je souhaite lui faire un abri pour les4 mois d'hiver qui sont très rude puisque je suis en montagne.J'ai donc demandé une autorisation de travaux pour le faire = moins de 20 m2. je viens de recevoir un refus signé de la mairie mais ce refus provient du TDL ( ex DDE) avec comme motif = "considérant que le projet est en zone UC. Considérant que les dispositions de l art U.1.4 précise que les constructions à usage agricole sont interdites. Considérant que le projet concerne la construction d'un abri à chevaux = il est fait opposition à la déclaration préalable...."
Je ne comprends pas ! je ne suis pas agricultrice mon cheval est un animal de compagnie ( aucun rapport financier) et je ne peux le laisser sous la pluie la neige et au grand froid sans être accusée de négligence envers les animaux ....De plus mon cheval ne séjournera pas à l'année dans cet abri mais seulement 4 mois d'hiver . il n'y a aucune proximité avec un voisin pouvant les gêner et les 2 propriétaires contigues à mon terrain ne sont pas opposé à ce que l'animal soit là l'hiver = ils profitent du fumier que je leur donnerai pour leur jardin
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6 réponses
merci pour vos reponses
sur ma demande d'autorisation j'ai bien mis 3 murs en bardage , l'abri est donc ouvert...
et en plus la zone est UC 2 = donc UC mais avec contraintes ( chutes de pierres donc pas de constructions d'habitation avec ouvertures du coté amont le risque etant les ( soit disant) chutes de pierres mais ce n'est pas le sujet... je suis bien en zone UC, ce n'est pas un terrain agricole.
sur ma demande d'autorisation j'ai bien mis 3 murs en bardage , l'abri est donc ouvert...
et en plus la zone est UC 2 = donc UC mais avec contraintes ( chutes de pierres donc pas de constructions d'habitation avec ouvertures du coté amont le risque etant les ( soit disant) chutes de pierres mais ce n'est pas le sujet... je suis bien en zone UC, ce n'est pas un terrain agricole.
pff ils diront rien mai n'importe quoi , si il lui ont déjà refusé vous croyez qu'ils diront rien si il construit en loose heureusement que si autrement serait la porte ouverte a l'anarchie
Faite comme vous voulez, la loi et contre vous, mais vous pouvez l'utiliser, construisez, si il disent quelques choses accès vos argument de défense sur la négligence d'un animale...
Mais ne construisez pas en dur, construisez simple, juste pour protéger votre animal.
En fait tous dépend des Zones géographique et du dynamisme des villages...
Ici on autorise bcp de chose, même des constructions qui sont habiter que l'été sur des terrains agricole. Mais cela dépend aussi de votre façon de procéder.
J'ai personnellement construis une maison 100% illégalement, en milieu naturel, sans eau courante et électricité ni voirie, et j'ai finis après une petite lutte par avoir les autorisations nécessaire...
A chacun de voir ce qu'il veut vraiment...
Mais ne construisez pas en dur, construisez simple, juste pour protéger votre animal.
En fait tous dépend des Zones géographique et du dynamisme des villages...
Ici on autorise bcp de chose, même des constructions qui sont habiter que l'été sur des terrains agricole. Mais cela dépend aussi de votre façon de procéder.
J'ai personnellement construis une maison 100% illégalement, en milieu naturel, sans eau courante et électricité ni voirie, et j'ai finis après une petite lutte par avoir les autorisations nécessaire...
A chacun de voir ce qu'il veut vraiment...
Bonjour
Seule possibilité ( un peu illégale ) : construire un abri démontable pour les 4 mois d'hiver
pas d'autre solution, vous n'aurez pas gain de cause
Seule possibilité ( un peu illégale ) : construire un abri démontable pour les 4 mois d'hiver
pas d'autre solution, vous n'aurez pas gain de cause
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et si tu faisait ton abri sur roues ! quand pense les specialistes
bon dimanche
cordialement
stcorneille