Le plan cadastral ne correspond pas à la réalité

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gevu Messages postés 1 Statut Membre -
00lina00 Messages postés 31098 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention - 27 oct. 2013 à 17:22

Comment est-il possible que le plan cadastral d'une parcelle ne corresponde pas au bornage du géomètre expert ?
SI c'est vrai alors que faire ?

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1 réponse

Réponse 1 / 1

00lina00 Messages postés 31098 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 1 350

Bonjour, bonsoir,merci, svp

Ces mots magiques qui permettent à un message de respecter les règles élémentaires de courtoisie seraient-ils absents de votre vocabulaire ?
Merci de reposter votre sujet en tenant compte de cette remarque.
Pour plus d'informations, se reporter à :

https://www.commentcamarche.net/infos/25857-charte-de-commentcamarche-net-conseils-d-ecriture/

et voici un BONUS

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