Mur de soutenement , attention bobo
Afactiss
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Bonjour , pour une première question elle risque d'être corsée !!!
Je vous explique :
- propriétaire d'un terrain !
- ce terrain se trouve en dessous d'un autre terrain
, nos terrains sont séparer par un mur de soutenement , d'une hauteur de 2metres environ , et d'une longueur de 20 mètres , ce murs retiens les terres de mon voisins .
- le mur est en mauvaise état , pas d entretien , du lyeres dessus , à certain endroit des pierres qui tombent , ( pas catastrophique ) mais ennuyeux pour la suite ...
Sur mon terrain qui n'est pas très grand , je souhaite construire une maison en bordure de ce mur... Lors de ma demande de terrassement , le professionnel refuse de me faire le terrassement car il a peur du glissement et de l éboulement du terrain suite à vibration et le fait de retirer les terres !
Jusque la cela n est pas très compliqué !
C'est la ou tous se corse !
Le propriétaire , et une dame âgée , habitant à Paris loin de chez nous et sans desacandant et en fin de vie , sans tuteur ...
Je souhaitez savoir quel aurait été vos solutions ?
Lanceriez vous les travaux en prenant le risque que tous s ecroule et prenant en charge la réparation du mur ? ( pas envisageable financièrement ) ou feriez vous un talus sans accord du proprio , et remettre tous en état à la fin des travaux ! Ni vu ni connu ! ( avec ma chance , la vielle dame reviendrai des morts juste pour son terrain ) humour ...!!!
Non sérieux je suis très ennuyé et j aurai préféré régler tous ça de vive voie avec cette dame que je n i jamais vu ! ( toutes les infos viennent d'une amis qui lui gère sa maison depuis des années ) ... Mais qui m en héritera pas !!!!
Aidez moi svp !!!
Je vous explique :
- propriétaire d'un terrain !
- ce terrain se trouve en dessous d'un autre terrain
, nos terrains sont séparer par un mur de soutenement , d'une hauteur de 2metres environ , et d'une longueur de 20 mètres , ce murs retiens les terres de mon voisins .
- le mur est en mauvaise état , pas d entretien , du lyeres dessus , à certain endroit des pierres qui tombent , ( pas catastrophique ) mais ennuyeux pour la suite ...
Sur mon terrain qui n'est pas très grand , je souhaite construire une maison en bordure de ce mur... Lors de ma demande de terrassement , le professionnel refuse de me faire le terrassement car il a peur du glissement et de l éboulement du terrain suite à vibration et le fait de retirer les terres !
Jusque la cela n est pas très compliqué !
C'est la ou tous se corse !
Le propriétaire , et une dame âgée , habitant à Paris loin de chez nous et sans desacandant et en fin de vie , sans tuteur ...
Je souhaitez savoir quel aurait été vos solutions ?
Lanceriez vous les travaux en prenant le risque que tous s ecroule et prenant en charge la réparation du mur ? ( pas envisageable financièrement ) ou feriez vous un talus sans accord du proprio , et remettre tous en état à la fin des travaux ! Ni vu ni connu ! ( avec ma chance , la vielle dame reviendrai des morts juste pour son terrain ) humour ...!!!
Non sérieux je suis très ennuyé et j aurai préféré régler tous ça de vive voie avec cette dame que je n i jamais vu ! ( toutes les infos viennent d'une amis qui lui gère sa maison depuis des années ) ... Mais qui m en héritera pas !!!!
Aidez moi svp !!!
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8 réponses
Lanceriez vous les travaux en prenant le risque que tous s ecroule et prenant en charge la réparation du mur ? ( pas envisageable financièrement )
ou feriez vous un talus sans accord du proprio , et remettre tous en état à la fin des travaux !
Vous proposez 2 alternatives :
- la première vous l'excluez d'entrée de jeu,
donc on n'en parle plus ;
- la seconde "vous feriez un talus sans l'accord du proprio"
Là pas très compréhensible :
- soit vous faites un talus sur le terrain de votre voisin, ce qui ne me parait pas envisageable car il y a violation de propriété ;
- soit vous faites un talus sur votre propre terrain, pour consolider le mur de votre voisine. Dans ce cas vous n'avez pas besoin de son accord et il n'y a pas de problème.
ou feriez vous un talus sans accord du proprio , et remettre tous en état à la fin des travaux !
Vous proposez 2 alternatives :
- la première vous l'excluez d'entrée de jeu,
donc on n'en parle plus ;
- la seconde "vous feriez un talus sans l'accord du proprio"
Là pas très compréhensible :
- soit vous faites un talus sur le terrain de votre voisin, ce qui ne me parait pas envisageable car il y a violation de propriété ;
- soit vous faites un talus sur votre propre terrain, pour consolider le mur de votre voisine. Dans ce cas vous n'avez pas besoin de son accord et il n'y a pas de problème.
L info est erronée , les murs de soutenement retiennent les terres du propriétaire du dessus , donc les le murs appartient au propriétaire du dessus ...!!!
Aucun décaissement n a été fait ! Les parcelles sont encore intactes ! Elles sont d origines ! Mon terrains en dessous de celui du voisin, mur de soutenement , qui retiens les terres du voisins , hauteurs 2 m longueur 20 m ! Je ne peux être plus précis ! Si le murs est en mauvaise état des pierres tombent beaucoup bougent ... Ect ...
je suis ok
les murs de soutènement appartienne au terrain qu'ils soutiennent et c'est a eux de l'etretenir
par contre il faut voir pour la construction en limite si elle est autorisée car dejà cela me semble suspect
d'autre part effectivement si vous enlevez les murs une parti du terrain peut glisser chez vous et vous ne savez pas jusqu'ou
mon avis serait que si vous avez l'autorisation de construire en limite vous fassiez un second mur adossé
les murs de soutènement appartienne au terrain qu'ils soutiennent et c'est a eux de l'etretenir
par contre il faut voir pour la construction en limite si elle est autorisée car dejà cela me semble suspect
d'autre part effectivement si vous enlevez les murs une parti du terrain peut glisser chez vous et vous ne savez pas jusqu'ou
mon avis serait que si vous avez l'autorisation de construire en limite vous fassiez un second mur adossé
Il est clair que cela n est pas envisageable ... Les 2 solutions ...
Mais celle que vous proposez j y est pensé sauf que cela réduit considérablement mon terrain ! Donc pas envisageable non plus ...
Pfff ça me saoule ! Je ne trouve pas de solution ...
Mais celle que vous proposez j y est pensé sauf que cela réduit considérablement mon terrain ! Donc pas envisageable non plus ...
Pfff ça me saoule ! Je ne trouve pas de solution ...
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Bonjour , non je ne pense pas , sachant que mon terrain est 2 mètre n dessous de celui de mon voisin .
pour compléter ci-dessus;
<< La hauteur d'une clôture surmontant un mur de soutènement doit être calculée à partir du niveau du terrain supérieur et non du terrain situé en contrebas du mur de soutènement (CE, 16 oct. 1987, n° 56132, Luna) >>.
Lorsque les deux propriétaires voisins tirent avantage du mur de soutènement, ce dernier peut être considéré comme mitoyen.
Ainsi, lorsqu'il maintient les terres des deux héritages ou lorsqu'une construction lui est adossée, le mur de soutènement devient mitoyen.
Cela pourrait peut être s'appliquer dans une situation future.
<< La hauteur d'une clôture surmontant un mur de soutènement doit être calculée à partir du niveau du terrain supérieur et non du terrain situé en contrebas du mur de soutènement (CE, 16 oct. 1987, n° 56132, Luna) >>.
Lorsque les deux propriétaires voisins tirent avantage du mur de soutènement, ce dernier peut être considéré comme mitoyen.
Ainsi, lorsqu'il maintient les terres des deux héritages ou lorsqu'une construction lui est adossée, le mur de soutènement devient mitoyen.
Cela pourrait peut être s'appliquer dans une situation future.
Alors chèr(e)s amis , du nouveau :
- je viens de faire appelle au conciliateur de ma mairie , après lui avoir exposer mon problème , il m annonce :
- d envoyer un couriier en AR en donnant une date buttoir de réponse et que sans réponse de sa part , je pourrais commencer les travaux , que sans réponse de sa part cela indiquer un "oui" il m'a même dit de faire le talus ... À suivre ...
- je viens de faire appelle au conciliateur de ma mairie , après lui avoir exposer mon problème , il m annonce :
- d envoyer un couriier en AR en donnant une date buttoir de réponse et que sans réponse de sa part , je pourrais commencer les travaux , que sans réponse de sa part cela indiquer un "oui" il m'a même dit de faire le talus ... À suivre ...
Bonjour
En général le mur appartient à celui du dessous, car il est considéré que c'est lui qui a décaissé
dans votre cas, c'est aussi fort probable
Mais à vérifier avec le notaire
En général le mur appartient à celui du dessous, car il est considéré que c'est lui qui a décaissé
dans votre cas, c'est aussi fort probable
Mais à vérifier avec le notaire
Bonjour ,
Comme indiqué plus haut , le mur appartient à celui à qui les terres sont retenues , il n y a pas de considérations de décaissement sachant que les terrains sont d origine ... La ou ils pourrait y avoir confusion : c'est ci les deux partis aurait bénéfice de ce mur mais actuellement cela n est pas le cas ... Il me gêne plus qu autre chose ... Et mon voisin en tire le plus grand avantage en retenant ces terres ... donc en l'occurrence le mur appartient bel et bien à mon voisin .
Comme indiqué plus haut , le mur appartient à celui à qui les terres sont retenues , il n y a pas de considérations de décaissement sachant que les terrains sont d origine ... La ou ils pourrait y avoir confusion : c'est ci les deux partis aurait bénéfice de ce mur mais actuellement cela n est pas le cas ... Il me gêne plus qu autre chose ... Et mon voisin en tire le plus grand avantage en retenant ces terres ... donc en l'occurrence le mur appartient bel et bien à mon voisin .
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