Comment est calculée la taxe ordures ménagères svp ?

Résolu

morianimf -

Bonjour,

Je voudrais savoir comment est calculée le montant de la taxe pour les ordures ménagères svp ?

Ma voisine à deux enfants ils sont 4 et paiement moins

que nous qui sommes 2

merci pour votre aide

cordialement

--
morianimf

2 réponses

Réponse 1 / 2
Humm
Bonjour

C'est en partie basée sur la valeur locative du logement.
Donc c'est difficilement comparable avec votre voisine.

0
Réponse 2 / 2
jmp59 Contributeur
Bonjour,

Rien à voir avec le nombre de personnes.
La TOM est proportionnelle à la base qui sert au calcul des Taxes foncières, base multipliée par un taux propre à chaque commune (ou communauté).

Il n'en va pas toujours de même dans les communes où il ne s'agit pas d'une Taxe mais d'une Redevance, laquelle peut être fonction du nombre d'occupants du logement.

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1. morianimf
  
  excusez moi je ne comprends pas votre réponse
  
  vous dite en premier que ce n'est pas calculé sur le nombre de personne, et ensuit vous dites,
  
  laquelle peut être fonction du nombre d'occupants du logement.
  
  excusez moi si vous pouvez m'expliquer merci
  
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2. jmp59 Contributeur
  
  Il y a 2 systèmes d'imposition en ce qui concerne les Ordures ménagères : Taxe et Redevance, que j'ai bien différenciés dans ma réponse.
  
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3. morianimf
  
  ah ok ok
  
  Donc pour savoir il faut que j'aille voir aux impôt pour savoir ce qu'ils ont choisi pour mon calcul ?
  
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4. jmp59 Contributeur
  
  Non, quand c'est une Taxe elle apparaît sur l'avis d'impôt des Taxes foncières
  Quand c'est une Redevance elle fait l'objet d'un avis de recouvrement séparé.
  
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5. morianimf
  
  ah d'accord, merci beaucoup, pour toutes vos réponse, qui m'ont éclairée
  
  bien à vous
  
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Comment est calculée la taxe ordures ménagères svp ?

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