Comment est calculée la taxe ordures ménagères svp ?

Résolu
morianimf Messages postés 81 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
 morianimf -
Bonjour,

Je voudrais savoir comment est calculée le montant de la taxe pour les ordures ménagères svp ?

Ma voisine à deux enfants ils sont 4 et paiement moins

que nous qui sommes 2

merci pour votre aide

cordialement

--
morianimf

2 réponses

  1. Humm
     
    Bonjour

    C'est en partie basée sur la valeur locative du logement.
    Donc c'est difficilement comparable avec votre voisine.
    0
  2. jmp59 Messages postés 29286 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   3 806
     
    Bonjour,

    Rien à voir avec le nombre de personnes.
    La TOM est proportionnelle à la base qui sert au calcul des Taxes foncières, base multipliée par un taux propre à chaque commune (ou communauté).

    Il n'en va pas toujours de même dans les communes où il ne s'agit pas d'une Taxe mais d'une Redevance, laquelle peut être fonction du nombre d'occupants du logement.
    0
    1. morianimf
       
      excusez moi je ne comprends pas votre réponse

      vous dite en premier que ce n'est pas calculé sur le nombre de personne, et ensuit vous dites,

      laquelle peut être fonction du nombre d'occupants du logement.

      excusez moi si vous pouvez m'expliquer merci
      0
    2. jmp59 Messages postés 29286 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   3 806
       
      Il y a 2 systèmes d'imposition en ce qui concerne les Ordures ménagères : Taxe et Redevance, que j'ai bien différenciés dans ma réponse.
      0
    3. morianimf
       
      ah ok ok

      Donc pour savoir il faut que j'aille voir aux impôt pour savoir ce qu'ils ont choisi pour mon calcul ?
      0
    4. jmp59 Messages postés 29286 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   3 806
       
      Non, quand c'est une Taxe elle apparaît sur l'avis d'impôt des Taxes foncières
      Quand c'est une Redevance elle fait l'objet d'un avis de recouvrement séparé.
      0
    5. morianimf
       
      ah d'accord, merci beaucoup, pour toutes vos réponse, qui m'ont éclairée

      bien à vous
      0

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