Week end 1/3/5
olllivier
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour j'ai eu mon fil pour les vacances du 1er au 31 Aout 2013, le 1er septembre tombe un dimanche j'ai donc gardé mon fils jusqu'au dimanche soir 1er car ce week end devrait être considéré comme le 1er week end donc le week end suivant je ne suis pas venu chercher mon fils (6et7 septembre 2013)car deux week end de suite .le jugement dit bien les week end 1/3/5 .ma question : le week du 14/15esptembre est-il bien le troisième week end du mois( week end pour les papas) sachant que mon ex me donne un calendrier qui dit le contraire
Merci
Merci
4 réponses
souvent c'est précisé dans le jugement
mais généralement on prend le premier jour du week end
le samedi étant le 31 aout, c'est le dernier week end d'aout
le premier week end de septembre est donc celui du 7 et 8
mais généralement on prend le premier jour du week end
le samedi étant le 31 aout, c'est le dernier week end d'aout
le premier week end de septembre est donc celui du 7 et 8
Je viens d'avoir au téléphone le greffier du tribunal qui me confirme le 1er week end de septembre pour le 1er septembre , le 3emme week end les 14et15 septembre et le dernier week end ( le cinquième les 28 et 29 septembre ) contradictoire .....
bonjour,
sachant que le week end commence le samedi : (regle 1/3/5)
septembre 7-8, 21-22
En effet, le 1er septembre étant un dimanche, il ne peut pas etre considéré comme un week end
octobre : 5-6, 19-20
novembre : 2-3, 16-17,30/11et 1er/12.
Comme dit sleepy00, contacter un autre greffier...... et je suis certaine de ma réponse.
attention, durant les congés scolaire, cette règle ne s'applique pas durant la garde du parent;
si le jugement mentionne moitié des vacances il faut faire le total des jours de congés, diviser par 2 et chacun la moitié. le "tour" de garde reprend après les congés en tenant toujours compte des dates par rapport au mois.
je suis d'ailleurs très étonnée que vous ayez eu tout le mois d'aout (du 1 au 31) sachant que dans 99% des cas, sur le jugement c'est moitié moitié.....les congés avaient débutés le 6 !!!! la mamam a eu moins que ce que le jugement lui accordait....
Cordialement
sachant que le week end commence le samedi : (regle 1/3/5)
septembre 7-8, 21-22
En effet, le 1er septembre étant un dimanche, il ne peut pas etre considéré comme un week end
octobre : 5-6, 19-20
novembre : 2-3, 16-17,30/11et 1er/12.
Comme dit sleepy00, contacter un autre greffier...... et je suis certaine de ma réponse.
attention, durant les congés scolaire, cette règle ne s'applique pas durant la garde du parent;
si le jugement mentionne moitié des vacances il faut faire le total des jours de congés, diviser par 2 et chacun la moitié. le "tour" de garde reprend après les congés en tenant toujours compte des dates par rapport au mois.
je suis d'ailleurs très étonnée que vous ayez eu tout le mois d'aout (du 1 au 31) sachant que dans 99% des cas, sur le jugement c'est moitié moitié.....les congés avaient débutés le 6 !!!! la mamam a eu moins que ce que le jugement lui accordait....
Cordialement
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