Week end 1/3/5
olllivier
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 12 sept. 2013 à 16:35
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 12 sept. 2013 à 16:35
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sleepy00
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12 sept. 2013 à 13:22
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souvent c'est précisé dans le jugement
mais généralement on prend le premier jour du week end
le samedi étant le 31 aout, c'est le dernier week end d'aout
le premier week end de septembre est donc celui du 7 et 8
mais généralement on prend le premier jour du week end
le samedi étant le 31 aout, c'est le dernier week end d'aout
le premier week end de septembre est donc celui du 7 et 8
olllivier
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12 septembre 2013
12 sept. 2013 à 13:40
12 sept. 2013 à 13:40
Je viens d'avoir au téléphone le greffier du tribunal qui me confirme le 1er week end de septembre pour le 1er septembre , le 3emme week end les 14et15 septembre et le dernier week end ( le cinquième les 28 et 29 septembre ) contradictoire .....
sleepy00
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12 sept. 2013 à 13:52
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a mon avis vous appelez un autre greffier et il peux vous dire l'inverse
c'est sujet a interprétation, surtout que normalement les vacances décalent les week end
il n'y a rien d'écrit dans votre jugement ?
c'est sujet a interprétation, surtout que normalement les vacances décalent les week end
il n'y a rien d'écrit dans votre jugement ?
maylin27
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Modifié par maylin27 le 12/09/2013 à 14:06
Modifié par maylin27 le 12/09/2013 à 14:06
bonjour,
sachant que le week end commence le samedi : (regle 1/3/5)
septembre 7-8, 21-22
En effet, le 1er septembre étant un dimanche, il ne peut pas etre considéré comme un week end
octobre : 5-6, 19-20
novembre : 2-3, 16-17,30/11et 1er/12.
Comme dit sleepy00, contacter un autre greffier...... et je suis certaine de ma réponse.
attention, durant les congés scolaire, cette règle ne s'applique pas durant la garde du parent;
si le jugement mentionne moitié des vacances il faut faire le total des jours de congés, diviser par 2 et chacun la moitié. le "tour" de garde reprend après les congés en tenant toujours compte des dates par rapport au mois.
je suis d'ailleurs très étonnée que vous ayez eu tout le mois d'aout (du 1 au 31) sachant que dans 99% des cas, sur le jugement c'est moitié moitié.....les congés avaient débutés le 6 !!!! la mamam a eu moins que ce que le jugement lui accordait....
Cordialement
sachant que le week end commence le samedi : (regle 1/3/5)
septembre 7-8, 21-22
En effet, le 1er septembre étant un dimanche, il ne peut pas etre considéré comme un week end
octobre : 5-6, 19-20
novembre : 2-3, 16-17,30/11et 1er/12.
Comme dit sleepy00, contacter un autre greffier...... et je suis certaine de ma réponse.
attention, durant les congés scolaire, cette règle ne s'applique pas durant la garde du parent;
si le jugement mentionne moitié des vacances il faut faire le total des jours de congés, diviser par 2 et chacun la moitié. le "tour" de garde reprend après les congés en tenant toujours compte des dates par rapport au mois.
je suis d'ailleurs très étonnée que vous ayez eu tout le mois d'aout (du 1 au 31) sachant que dans 99% des cas, sur le jugement c'est moitié moitié.....les congés avaient débutés le 6 !!!! la mamam a eu moins que ce que le jugement lui accordait....
Cordialement
olllivier
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12 septembre 2013
12 sept. 2013 à 15:56
12 sept. 2013 à 15:56
il y a une phrase dans le jugement qui dit je site " le samedi et dimanche, premier jour du mois suivant, est considérée comme la première fin de semaine( donc week end) de ce mois.
de plus le greffier qui m'a renseigné et le greffier présent le jour du jugement
alors que faire ??????.....
de plus le greffier qui m'a renseigné et le greffier présent le jour du jugement
alors que faire ??????.....
sophiag
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12 sept. 2013 à 16:35
12 sept. 2013 à 16:35
Bonjour
Normalement, vous devez commencer à compter votre premier week end après les vacances officiels , soit le 4 septembre, donc, le 1er week end sera le 6 ou 7(vendredi soir ou samedi matin)
Normalement, vous devez commencer à compter votre premier week end après les vacances officiels , soit le 4 septembre, donc, le 1er week end sera le 6 ou 7(vendredi soir ou samedi matin)
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