Vol de telephone
dadadu58
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Sorcière Carabosse -
Sorcière Carabosse -
Bonjour,
alor voila jai voler un telephone au moi de fevrier et la jatten a convocation a la gendarmeris je risque quoi en sachan que jai déjà un rappel a la lois silvouplait merci de me repondre au plus vite ( jai 15 ans )
alor voila jai voler un telephone au moi de fevrier et la jatten a convocation a la gendarmeris je risque quoi en sachan que jai déjà un rappel a la lois silvouplait merci de me repondre au plus vite ( jai 15 ans )
2 réponses
Une inscription sur ton casier judiciaire, une amende...
La gendarmerie sait elle que c'est toi qui a ce téléphone ? Si non va te dénoncer..
Et avoue ta faute !
La gendarmerie sait elle que c'est toi qui a ce téléphone ? Si non va te dénoncer..
Et avoue ta faute !
dadadu58
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oui elle sait ke cest moi ya eu une plainte sur moi mes lamende peut monter a combien ?
oui elle sais ke cest moi ya eu une plainte sur moi mes lamende peut monter a combien ?
Salutations dadadu58,
J'exige, oui : J'exige que vous fassiez un effort pour parler Français !
Mais qu'est-ce que c'est que ce truc de SMS ?!
Vous voulez des réponses, votre âge ne vous excuse pas !
La sanction est en fonction des Juges ce sont eux qui décident, ils ont une marge de manoeuvre sur ce qui est écrit dans le droit.
Si, c'est un vol simple, sans violence, aucune, ni arraché des mains, vol commis tout seul :
Article 311-3 du code pénal
« Le vol est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende. »
Forum-eusement vôtre
J'exige, oui : J'exige que vous fassiez un effort pour parler Français !
Mais qu'est-ce que c'est que ce truc de SMS ?!
Vous voulez des réponses, votre âge ne vous excuse pas !
La sanction est en fonction des Juges ce sont eux qui décident, ils ont une marge de manoeuvre sur ce qui est écrit dans le droit.
Si, c'est un vol simple, sans violence, aucune, ni arraché des mains, vol commis tout seul :
Article 311-3 du code pénal
« Le vol est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende. »
Forum-eusement vôtre
Salutations dadadu58,
Je vais donc réitérer :
« La sanction est en fonction des Juges ce sont eux qui décident, ils ont une marge de manoeuvre sur ce qui est écrit dans le droit. »
Personne ne peut donc répondre !
C'est donc de : 0 à 3 ans de prison, la prison c'est dès 13 ans en France, et de 0 Euros à 45 000 euros d'amende.
Forum-eusement vôtre
Je vais donc réitérer :
« La sanction est en fonction des Juges ce sont eux qui décident, ils ont une marge de manoeuvre sur ce qui est écrit dans le droit. »
Personne ne peut donc répondre !
C'est donc de : 0 à 3 ans de prison, la prison c'est dès 13 ans en France, et de 0 Euros à 45 000 euros d'amende.
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