litige traiteur mariage

Question

Bonjour,
mon traiteur ne donne pas signe de vie après plusieurs coup de fils téléphoniques, il ne se présente pas au rdv ou décommande avec des explications bidon, nous souhaitons annuler le contrat  de ce traiteu peu sérueuxr, mais nous avons versés 50% d'accompte et signé un contrat qui requière le solde 20j avant prestation, que pouvons nous faire, peut il forcer la vente et dans ce cas est-il contraint de faire le mariage, peut nous demander le solde même s'il n'a pas fait le mariage en cas d'annuilation de contrat?? et comment récupérer notre accompte merci de votre réponse

GrandCaribou · Answer

Bonjour,

Si le contrat est passé, l'acompte payé, alors la commande est également passée non ?

Vous ne pouvez pas annuler la vente et récupérer l'acompte... sauf si le traiteur accepte.

Cordialement

brennus1 · Answer

merci de votre réponse, néanmoins nous avons eu des conseils juridiques nous disant que nous pouvions rompre un contrat unilatéralement sans accord à l'amiable forcement du traiteur attendu des éléments qui justifie le manque de sérieux de ce traiteur et de notre perte de confiance pour un évenement si important..

brennus1 · Answer

effectivement il y a d'autres éléments, il nous a menti sur le fait qu'il a revendu son fonds de commerce sans nous prévenir mais qu'il maintient son activité néanmoins il n'a pas de local de prévu nous n'avons pas de garantie sur le lieu de préparation du repas, son sucesseur nous a dit qu'il était criblé de dette et qu'il avait plusieurs personne qui venait le voir régulièrement pour se plaindre que leurs repas n'a pas était réalisé ou bien pas de nouvelle de lui jusqu'à la veille ils ont du se retourner en urgence sur un autre traiteur..on lui a envoyé des recommandés qu'il n'a pas pu aller chercher vu qu'il n'avait plus son fonds de commerce et lui nous disait toujours rien les rares fois ou nous l'avons eu au téléphone..pourtant il s'agissait d'un document important puisque c'était notre contrat qu'il fallait qu'il signe mais pour lui ce n'était pas imoprtant..nous avons plusieurs éléments qui nous fait penser que la personne n'est pas sérieuse, de plus les personnes qui se sont trouvées lésées n'ont jamais retrouvé leurs accompte pourtant il leurs avait dit qu'il n'y avait pas de problème qui le leurs rendrait certaines personnes ont déjà porté plaintes..

GrandCaribou · Answer

Porter plainte ça m'étonnerait c'est du civil, pas du pénal !

Si j'ai bien compris il vous a vendu une prestation de traiteur alors qu'il n'a plus de local ni les moyens de vous fournir ce qu'il vous a vendu ?

Si tel est le cas un recours est possible mais s'il est insolvable vous ne récupèrerez rien... à voir avec votre avocat.

Et ne ratez pas votre mariage contactez au plus vite un autre traiteur.

Cordialement

brennus1 · Answer

une juriste nous a dit que l'on pouvait porter plainte au tribunal d'instance pour essayer de récupérer une partie de  notre accompte..oui vous avez bien compris le problème c'est qu'il nous a dit qu'il n'avait pas de local mais qu'il en louerait un ..nous pensons qu'il y a beaucoup de probabilité pour qu'il nous arrive la même chose que ce qui est arrivé aux autres c'est à dire rien le jour j, nous prévferons donc casser le contrat à l'amiable et sinon en mis à demeure par avocat;est-il vrai que nous pouvons casser le contrat unilatéralement et sans penser récupere l'acompte et ne sommes nous pas obligés de payer le soldes même sil ne fait pas le repas? merci de votre réponse

GrandCaribou · Answer

"est-il vrai que nous pouvons casser le contrat unilatéralement et sans penser récupere l'acompte et ne sommes nous pas obligés de payer le soldes même sil ne fait pas le repas?" 

Pour moi non... à mon avis à ce stade vous ne pouvez pas prouver que vous subissez un préjudice, mais si vous arrivez à apporter des preuves de ce que vous avancez au tribunal, un juge vous donnera peut-être raison.

Cordialement

brennus1 · Answer

merci de votre réponse mais quand vous dites non c'est vous répondez a quelle question que l'on peut pas casser unilatéralement ou qu'on est pas obligé de payer le solde ...dans tout les est ce que le traiteur pourrait se retourner contre nous pour annulation de contrat en sachant que notre mariage est en novembre et que l'argent versé d'acompte ne lui sert à rien pour l'instant et l'annulation n'est pas à la dernière minute donc peu préjudiciable..quand pensez vous?

GrandCaribou · Answer

"quand vous dites non c'est vous répondez a quelle question que l'on peut pas casser unilatéralement ou qu'on est pas obligé de payer le solde ..." 

A mon sens la rupture unilatérale du contrat n'est pas justifiée pour le moment. 

De ce fait, le traiteur peut aller jusqu'à vous obliger à payer toute la prestation, donc le solde. Et dans tous les cas vous perdez l'acompte à coup sûr.

Cordialement

brennus1 · Answer

ce n'est pas justifié avec autant de mensonges et de témoignage ou on a toutes les raisons de croire qu'il ne pourra pas honorer la prestation, c'est fou!!..dans tout les cas mieux vaux perdre l'acompte que d' aller jusqu'au bout etprendre le risque d' avoir un mariage gaché si'l ne faisait pas le repas et de ne pas pouvoir récuperer les montant versés même si on va au tribunal d'instance s'il est insolvable, non?

GrandCaribou · Answer

"on a toutes les raisons de croire" 

C'est bien là le problème, vous n'avez encore subi aucun préjudice.

"mieux vaux perdre l'acompte que d' aller jusqu'au bout etprendre le risque d' avoir un mariage gaché si'l ne faisait pas le repas et de ne pas pouvoir récuperer les montant versés même si on va au tribunal d'instance s'il est insolvable, non?"
C'est à vous de prendre la décision... imaginez qu'il vous facture le solde entre l'acompte et le total et qu'il soit en mesure d'honorer ses engagements, vous allez vous retrouver avec deux traiteurs pour votre mariage.

A ce stade tout est possible puisque l'on ne peut pas considérer qu'il n'a pas rempli sa part du contrat.

Cdt

brennus1 · Answer

merci pour vos conseil

GrandCaribou · Answer

Je vous en prie !

N'hésitez pas à revenir ici sur votre message si vous rencontrez un souci ou si vous avez d'autres questions.

Bien à vous

Litige traiteur mariage

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