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Enfant vacance Gr.parents , pas de jugement entre les parents ?

dedel45 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2013 - Modifié par sophiag le 17/06/2013 à 16:29
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 17 juin 2013 à 16:45
ma soeur a une petite fille de un ans je souhaiterai savoir si les atestation sur lhonneur pour confier lenfants o pere a de la valeur ou nn !!! kar hier les parent de lex a ma soeur et revenu chercher ma niece et il on fer une atestation sur lhonneur avec marker a la fin (pour faire valloir ce qui de droit) je voudrai savoir si cette phrase a de la valeur opres dun tribunal ou dun commissaria dans le cas ou il rendrai pa ma niece a ma soeur !!!
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6 réponses

Réponse 1 / 6
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191
17 juin 2013 à 16:26
Si les grands parents ne ramènent pas l'enfant à la date dite, elle va porter plainte pour enlèvement car ils n'ont aucun droit de la retenir
Sauf si c'est le père qui l'a , c'est différent car sans jugement, il a le droit de la prendre
Puisque le pere est violent et drogué, qu'elle évite de lui donner tant qu'un jugement n'aura pas clarifier tout cela
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dedel45 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2013
17 juin 2013 à 16:32
daccord merci mes le souci ces que les grand parent peuvent tres bien repasser ma niece a leur fils donc le pere de la petite et la ma soeur poura pas la recuperer!!!
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191
17 juin 2013 à 16:45
Si le père représente un danger et qu'elle peut tout au moins le prouver, qu'elle aille directement voir la police si il ne la rend pas pour leur expliquer ses inquiétudes
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Réponse 2 / 6
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191
17 juin 2013 à 16:08
Bonjour
Cela n'a aucune valeur et il serait bon de conseiller à votre soeur de saisir le Juge pour fixer la résidence de l'enfant et un droit de visite et hébergement pour le pere, ainsi qu'une pension alimentaire
Vous dites que c'est les grands parents qui ont sa fille chez eux ?
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Réponse 3 / 6
chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 84
Modifié par chou77 le 17/06/2013 à 16:07
Déjà, se serait bien d'être poli, bonjour, svp, merci d'avance... (Sachant que le bonjour est écrit automatiquement...). Faite aussi un effort d'écriture pour nos yeux s'il vous plait!
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Réponse 4 / 6
chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 84
17 juin 2013 à 16:07
Ensuite, et avant toute chose, est ce qu'il y a un jugement fixant la résidence de l'enfant?
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Réponse 5 / 6
dedel45 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2013
17 juin 2013 à 16:14
oui ces les grand parent ki on heberge ma niece pendant une durer de deux semaine et dans deux semaine il doivent nous ramener ma niece mes jai peur quil le face pas
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Réponse 6 / 6
dedel45 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2013
17 juin 2013 à 16:16
bonjour escuser moi davance mes en meme ten essayer de comprendre je suis la tante et jai peur de pas revoir ma niece car le papa est un droguer et il a batu ma soeur a ce jour le tribunal est pas passer donc pour le moment il ya pa eu de jugement
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chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 84
17 juin 2013 à 16:19
Mais votre soeur a t elle fait les démarche?
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dedel45 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2013
17 juin 2013 à 16:21
oui elle a fait quelque demarche ces toujour en cours elle aten un rendez vous avec son avocate
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dedel45 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2013
17 juin 2013 à 16:24
ma soeur a deposer plainte contre le papa pour arcelment car il larcele et pour coup et blessure egalement
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