probleme avec nounou

Question

bonsoir, j'ai un souci avec mon assistante maternelle donc je vais essayer d'etre le plus clair possible voila elle garde mon fils depuis le mois de septembre 2012 et je voulais le mettre jusqu'au mois de juin 2013 car au mois de juillet il ira au centre de loisir et ensuite vacance avec nous et apres ecole en semptembre mais finalement ca va s'arreter en mai. le souci est que je n'y comprenais pas qrand chose donc je lui ai fais confiance pour calculer son salaire (je sais je suis bien bete) donc pour son calcul elle m'a enlevé 8 semaines (juillet et aout) et s'est rajouté 5 semaines (car el m'a dit que ces cp etaient inclus dedans) donc nous sommes partis sur une annee incomplete de 49 s donc 3e*30h*49/12=367.50 par mois.
Mon probleme c'est que je ne veux plus mettre mon fils pour le mois de juin car ca ne se passe pas bien donc je prefere me debrouiller avec ma famille et les amis pour 1 mois.
La nounou a pris 1 semaine de cp au mois de decembre 1s en mars et 1s en mai et elle m'a dit en mars "il vous reste 3 semaines a prendre avant le mois de juin" donc je comprenais pas pourquoi car je luis avais dit juillet et aout donc apres je me suis bien apercu que je me suis  trompé des le debut donc je l'ai fait garder 1s en avril et 1 s e mai hors cp de nounou et normalement la derniere semaine de juin. 
Mais vu qu'elle n'aura pas mon fils au mois de juin elle m'a dit ne pas payer le mois mais juste la semaine de nos vacances mais en sachant ke nous sommes partis des le depart sur une mauvaise base de calcul ca devait etre 44 s et pas 49 donc je lui ai versé 333 e en trop depuis 9 mois. 
ALORS SVP dites moi que je lui dois plus rien car si on etait partis sur 44 semaines je lui aurait ensuite verser 10% pour ses cp et en calculant ca fait 333 e 
je suis perdue helllllllllllllllllppppppppppppppppp

bzzz · Answer

Bonjour

Vous devez tout reprendre depuis le début. Une erreur comptable se rembourse.

Vous devez la licencier et vous lui devez 15jours de préavis.

Qu'avez vous noté au contrat comme semaine d'absence? (date)

Cordialement,

chlinette · Answer

bonsoir 
Tout d'abord merci de me repondre au depart nous avons rien noté car je lui ai dit que je ne mettrais pas mon fils juillet et aout donc elle m'a deduit 8 semaines et s'est ajouté 5 semaines car selon elle dans la nouvelle convention pour les am s'est obligatoire de payer ts les mois ces cp. Et on veut s'arranger a l'amiable donc ne pas payer son mois de juin ke lui donne son certificat de travail et son attestaion assedic et puis c'est tout mais en declarant ses salaires aux assedic je n'aurais pas de probleme???

bzzz · Answer

Oui c'est obligatoire de payer tous les mois une AM c'est le principe de mensualisation.
Vous auriez dû calculer la mensualisation sur 44 semaines, la payer tous les mois et payer en plus les congés en juin.
Sachant que pour 44 semaines elle a le droit au maximum à 2,5 * 44/4 = 27,5jours de congés et non 5 semaines (on cumule en année incomplète 2.5j pour 4 semaines travaillées)

Le problème de s'arranger à l'amiable, c'est que si finalement elle décide d'aller au prud'hom vous êtes sûr de perdre. lui avez vous fait le lettre de licenciement car sinon le contrat court toujours?

Vous n'aurez pas de problème avec l'administration (caf, paje assedic...) avec ce type d'erreur dans le contrat.

chlinette · Answer

oui je sais que je dois la payer tous les mois mais elle en s'additionnant ses 5 semaines elle me dit que ca lui paye 2.5 chaque mois donc ses conges sont payes.

ET je suis sur et certaine qu'elle n'ira pas au prud'hom.

casimir06 · Answer

Bonjour,

Comme déjà dit par bZZZ une erreur comptable se rembourse...

Et les cp de votre assmat ne doivent pas être inclus dans le salaire en année incomplète...puisqu'en ne travaillant pas 47 semaines, elle n'acquiert pas 30 jours de cp, mais 2.5j par période de 4 semaines travaillées.

Une année incomplète c'est 47 semaines travaillées ou moins.
Une année complète 52 semaines.

Avez vous déjà fait parvenir votre recommandé pour la rupture par retrait de l'enfant ?

Vous pouvez réparer l'erreur en faisant une régul, qui pour le coups est obligatoire.

Vous devez calculer le nombre de semaines travaillées depuis le début du contrat et comparer avec les mensualisations déjà payées.


Puis vous divisez ces semaines travaillées par 4 et multiplier par 2.5, pour obtenir le nombre de jours de cp acquis, auquel vous ajoutez 2 jours par enfant de - de 15 ans à la charge de l' assmat, sans dépasser les 30jrs.

Vous calculerez le montant des cp a devoir soit au réel, soit selon la méthode des 10%, et lui paierez le plus avantageux pour elle.


Si le préavis de licenciement à déjà été effectué et qu'il se terminait en mai, vous ne lui devez rien sur juin...juste faire la régul, pour solder les comptes.

Si vous avez besoin d'aide, on est là...


Cordialement

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