Aération réglementaire dans la cuisine
alice18244
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bailleurx Messages postés 5575 Statut Contributeur -
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Bonjour,
Je suis en train de préparer le bail de location pour une maison dont les travaux sont presque finis. Il n'y a pas d'aération dans la cuisine autre que la vmc et la fenêtre (c'est une cuisine ouverte sur le salon / séjour). La hotte est à recyclage. D'après tout ce que j'ai lu, j'ai cru comprendre que sans ventilation basse une cuisinière au gaz était interdite (il n'y a pas le gaz de ville). Est ce bien ça? Dois je le spécifier sur le bail de location?
Merci de vos retours
Je suis en train de préparer le bail de location pour une maison dont les travaux sont presque finis. Il n'y a pas d'aération dans la cuisine autre que la vmc et la fenêtre (c'est une cuisine ouverte sur le salon / séjour). La hotte est à recyclage. D'après tout ce que j'ai lu, j'ai cru comprendre que sans ventilation basse une cuisinière au gaz était interdite (il n'y a pas le gaz de ville). Est ce bien ça? Dois je le spécifier sur le bail de location?
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6 réponses
vous pouvez spécifier que par mesure de sécurité il est interdit d'installer des équipement au gaz quels qu'ils soient
Bonjour,
Le local où est installé l'appareil de cuisson doit comporter :
1 - Une sortie d'air directe à travers une paroi de surface libre (représente la surface de passage déduction faite de la surface de la grille) et de passage d'air de 100cm² située dans la pièce de l'appareil et à une hauteur minimum de 1,80m (haut de grille) du sol.
2 - Une entrée d'air directe, à travers une paroi (surface libre de 100cm² de passage d'air) et à 30cm de hauteur maximum (haut de grille) du sol. Par dérogation l'amenée d'air peut être à une hauteur supérieure à 30cm uniquement si la distance avec la sortie d'air reste ?1,50m.
C'est très bien expliqué ici :
http://elyotherm.fr/chauffage-eau-chaude-sanitaire/technique/ventilation/ventilation-local-appareil-gaz
Vous pouvez donc spécifier dans le bail que la cuisine ne peut accueillir une cuisinière gaz.
Cordialement
Le local où est installé l'appareil de cuisson doit comporter :
1 - Une sortie d'air directe à travers une paroi de surface libre (représente la surface de passage déduction faite de la surface de la grille) et de passage d'air de 100cm² située dans la pièce de l'appareil et à une hauteur minimum de 1,80m (haut de grille) du sol.
2 - Une entrée d'air directe, à travers une paroi (surface libre de 100cm² de passage d'air) et à 30cm de hauteur maximum (haut de grille) du sol. Par dérogation l'amenée d'air peut être à une hauteur supérieure à 30cm uniquement si la distance avec la sortie d'air reste ?1,50m.
C'est très bien expliqué ici :
http://elyotherm.fr/chauffage-eau-chaude-sanitaire/technique/ventilation/ventilation-local-appareil-gaz
Vous pouvez donc spécifier dans le bail que la cuisine ne peut accueillir une cuisinière gaz.
Cordialement
Bonjour. Votre logement possède-t-il un circuit électrique dédié ,permettant d'utiliser une cuisinière électrique?
Bonjour,
L'important est de savoir qu'est-ce qu'il y a comme chauffage ???
s'il y a une chaudière à gaz non à ventouse dans la cuisine, dans ce cas, il est possible qu'il faille une aération haute et basse, et en plus la VMC n'est pas règlementaire dans ce cas. Il faudrait voir avec un artisan qui s'occupe de l'entretien, il vous dirait exactement.
Si la chaudière est au garage par exemple, ou bien que ce soit un chauffage électrique, du moment qu'il y a une VMC, et des aérations sur les fenêtres des pièces sèches : chambres et séjour, il n'y a pas besoin d'aération haute et basse, pour une gazinière normalement...
Par contre s'il n'y avait pas de VMC, il en faudrait.
Si on a une aération basse et haute dans une cuisine et en même temps une VMC, cette dernière n'assurera pas bien son rôle car tout le renouvellement d'air se ferait par ces aérations au lieu d'entrer par les aérations des fenêtres.
Allez voir un artisan qui fait l'entretien et expliquez-lui tout, il vous renseignera exactement.. ce sera plus sûr.
Vous avez la solution d'équiper la cuisine d'une cuisinière électrique simple ou à induction, mais à ce moment là, il faut avoir une installation spécifique d'autant plus que ça prend beaucoup de puissance, et il faudrait un abonnement électrique de forte puissance.
L'important est de savoir qu'est-ce qu'il y a comme chauffage ???
s'il y a une chaudière à gaz non à ventouse dans la cuisine, dans ce cas, il est possible qu'il faille une aération haute et basse, et en plus la VMC n'est pas règlementaire dans ce cas. Il faudrait voir avec un artisan qui s'occupe de l'entretien, il vous dirait exactement.
Si la chaudière est au garage par exemple, ou bien que ce soit un chauffage électrique, du moment qu'il y a une VMC, et des aérations sur les fenêtres des pièces sèches : chambres et séjour, il n'y a pas besoin d'aération haute et basse, pour une gazinière normalement...
Par contre s'il n'y avait pas de VMC, il en faudrait.
Si on a une aération basse et haute dans une cuisine et en même temps une VMC, cette dernière n'assurera pas bien son rôle car tout le renouvellement d'air se ferait par ces aérations au lieu d'entrer par les aérations des fenêtres.
Allez voir un artisan qui fait l'entretien et expliquez-lui tout, il vous renseignera exactement.. ce sera plus sûr.
Vous avez la solution d'équiper la cuisine d'une cuisinière électrique simple ou à induction, mais à ce moment là, il faut avoir une installation spécifique d'autant plus que ça prend beaucoup de puissance, et il faudrait un abonnement électrique de forte puissance.
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bon ben puisque tout le monde y va de sa faon de décrire ce qui est la NORME ou pas je vais mois aussi mettre mon grain de sel
il faut avant tout savoir de quelle nature sont les travaux qui ont été réalisés
- s'il s'agit de travaux donant lieux à une déclaration de travaux
ou
- s'il s'agit de "petit travaux" réalisés par un petit propriétaire
(petit étant parfois un terme relatif)
selon que ces travaux font l'objet d'une "déclaration de travaux" ou non ils devront obeir aux normes ou non
pour mémoire je rappelle que les logements datant de 1950 doivent obéir aux normes de 1950 (tant qu'ils sont décent) et que ce n'est pas parce qu'un propriétaire loue qu'il est obligé d'adapter ces logements aux nouvelles normes
et cela même s'il fait quelques travaux d'amélioration qui ne modifient pas la consistance des lieux
être ou avoir là est la question...
il faut avant tout savoir de quelle nature sont les travaux qui ont été réalisés
- s'il s'agit de travaux donant lieux à une déclaration de travaux
ou
- s'il s'agit de "petit travaux" réalisés par un petit propriétaire
(petit étant parfois un terme relatif)
selon que ces travaux font l'objet d'une "déclaration de travaux" ou non ils devront obeir aux normes ou non
pour mémoire je rappelle que les logements datant de 1950 doivent obéir aux normes de 1950 (tant qu'ils sont décent) et que ce n'est pas parce qu'un propriétaire loue qu'il est obligé d'adapter ces logements aux nouvelles normes
et cela même s'il fait quelques travaux d'amélioration qui ne modifient pas la consistance des lieux
être ou avoir là est la question...
je ne répond pas sur ce que vous considérez comme bien ou mal en fonction des normes actuelles je répond sur ce que sont les obligation éventuelles du propriétaire en fonction de la date de rénovation officielle de la bâtisse
toute autres considérations personnelles n'ayant AUCUNE importance aux yeux de la loi
du moment que le logement est decent
toute autres considérations personnelles n'ayant AUCUNE importance aux yeux de la loi
du moment que le logement est decent
Merci pour toutes ces réponses.
la maison est neuve. chauffage éléctrique. et les branchements sont prévus pour une cuisiniere electrique.
si j'ai tout compris a vos différents messages, la présence de la fenetre à moins d'1.5m de la cuisiniere suffit pour autoriser la présence d'une gaziniere avec bouteille? (je ne suis pas sure qu'il y ait une ventilation sur les fenetres)
je me demandais si je devais stipuler par écrit l'interdiction d'utliser du gaz dans mon bail pour eviter tout probleme avec mon assureur.
Merci encore pour vos retours
la maison est neuve. chauffage éléctrique. et les branchements sont prévus pour une cuisiniere electrique.
si j'ai tout compris a vos différents messages, la présence de la fenetre à moins d'1.5m de la cuisiniere suffit pour autoriser la présence d'une gaziniere avec bouteille? (je ne suis pas sure qu'il y ait une ventilation sur les fenetres)
je me demandais si je devais stipuler par écrit l'interdiction d'utliser du gaz dans mon bail pour eviter tout probleme avec mon assureur.
Merci encore pour vos retours
bien alors vu la date de construction votre logement doit effectivement répondre aux normes actuelles
pour une ventilation sur la fenêtre pas tres difficile une perceuse quelques trous bien alignés sur le haut avec une mèche de 12 au moins et un cache aéré pour ventilation
bien entendu si vous ajoutez une clause interdisant l'utilisation de gaz vous vous protégez de tout éventuel accident de cet origine, du moins vous faite porter sur le locataire la responsabilité
ce qui au final ne servira pas à grand chose car il serait étonnant qu'il soit suffisamment solvable pour ça ou que son assurance couvre par bonheur de type de risque
pour une ventilation sur la fenêtre pas tres difficile une perceuse quelques trous bien alignés sur le haut avec une mèche de 12 au moins et un cache aéré pour ventilation
bien entendu si vous ajoutez une clause interdisant l'utilisation de gaz vous vous protégez de tout éventuel accident de cet origine, du moins vous faite porter sur le locataire la responsabilité
ce qui au final ne servira pas à grand chose car il serait étonnant qu'il soit suffisamment solvable pour ça ou que son assurance couvre par bonheur de type de risque
La législation juridique et financière évolue en permanence...