Rupture de pacs
Résolu
intothewild
Messages postés
6
Statut
Membre
-
intothewild Messages postés 6 Statut Membre -
intothewild Messages postés 6 Statut Membre -
ma concubine souhaite faire une rupture de pacs, elle est actuellement en mission à l'étranger.
nous avons une fille de 7 ans en commun.
elle doit rentré fin mai et je voulais savoir si j'était obliger de l'acceuillir à la maison vu que le bail est à mon non.
et si dans le cas contraire elle refuse de rentré à la maison puis je faire constater son abandon de domicile ?
de plus j'ai reconnu ma fille et je ne veu pas signer la rupture du pacs donc nous passerons par le JAF c'est bien ca ?
Ma fille ne souhaite pas vivre avec sa mére et je veu la garder bien sur quelles sont les démarches à faire ?
nous avons une fille de 7 ans en commun.
elle doit rentré fin mai et je voulais savoir si j'était obliger de l'acceuillir à la maison vu que le bail est à mon non.
et si dans le cas contraire elle refuse de rentré à la maison puis je faire constater son abandon de domicile ?
de plus j'ai reconnu ma fille et je ne veu pas signer la rupture du pacs donc nous passerons par le JAF c'est bien ca ?
Ma fille ne souhaite pas vivre avec sa mére et je veu la garder bien sur quelles sont les démarches à faire ?
A voir également:
- Rupture de pacs
- Convention spécifique pacs - Guide
- Indemnité rupture conventionnelle brut ou net - Accueil - Licenciement-Démission
- Pacs changement de nom - Guide
- Pacs définition - Guide
- Lettre rupture de pacs seul - Guide
2 réponses
Bonjour,
Tu ne veux pas qu'elle rentre dans la maison, mais si elle ne veut pas entrer, tu...tu sais exactement ce que tu veux ?????????????
Tu ne veux pas qu'elle rentre dans la maison, mais si elle ne veut pas entrer, tu...tu sais exactement ce que tu veux ?????????????
intothewild
Messages postés
6
Statut
Membre
je voudrais qu'elle revienne mais je ne peu pas l'y obliger je veu juste savoir quoi faire dans les deux cas
intothewild
Messages postés
6
Statut
Membre
merci pour la citation, mais la nouvelle ma perturbé apres deux mois d'absence elle m'annonce celas. pas facile a vivre
pour rompre le pacs votre amie peut le faire sans votre avis ni consentement .Pour la garde de votre fille il va falloir passer devant le jaf qui prendra une décision au vue de vos arguments ,sauf accord entre vous.
merci de votre réponse mais étant donner que l'on est pas d'accord sur la garde on seras obligé de passer par le jaf car elle est amené à partir outre mer et sur le terrain et je pense qu'il serais plus judicieux pour l'enfant detre dans un domicile fixe et de voir sa mere en fonction de ce que decideras le juge car la garde alterné ne peu etre envisage à cause de son métier ? je sais pas en faite
La législation juridique et financière évolue en permanence...