Ruisseau le long de notre terrain

zazoucc Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 10 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 avril 2013 - 4 avril 2013 à 22:17
 zazoucc - 9 avril 2013 à 07:28
Bonjour,
Nous avons construit notre maison à moins de 3 mètres d'un cours d'eau. La mairie nous a délivrée un permis de construire sans contre indication. Lors de forte pluie, ce cours se rempli très très vite, notre terrain est gorgé d'eau. Nous avons même failli être inondé. Toutes les eaux de la route ont été détournées dans se ruisseau qui fait plutôt office de récupérateur d'eau. Nous avons donc demandé a la mairie de jeter ses eaux ailleurs ou bien de placer des buses afin d'éviter une catastrophe. A ce jour nous avons aucune le problème n'est toujours pas résolu. Pouvons nous imposer la mairie a faire des travaux sachant qu' en cas d'inondations elle est responsable car c'est elle qui nous a validée le permis de construire. Ce terain n'aurais jamais du être constructible, la maison est en dessous du lit du ruisseau, pas de vide sanitaire.
Merci de bien vouloir nous aidez a trouver une solution
Bien cordialement

3 réponses

coyote3317 Messages postés 1593 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 31 décembre 2022 762
5 avril 2013 à 13:05
Vous êtes le premier responsable de votre choix! Vous saviez très bien qu'il y avait un cours d'eau a 3 m... Qui dit cours d'eau dit risque inondation. C'est comme acheter près d'une dune, il y'a des risques d'avoir du sable chez soit! Comme dit plus haut, si pas de pprn, la mairie n'est pas en tord, c'est a vous de faire en sorte que... Chez moi il y a des ruisseau partout dans la ville et ça ne pose aucun soucis. Et même si pprn, cela peut être assorti de prescriptions!
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zazoucc Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 10 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 avril 2013
5 avril 2013 à 19:28
Je ne suis pas responsable car avant de construire la mairie devait buser ce ruisseau. Sur le cadastre c est ecrit fossé et non pas ruisseau.
Une fois le permis obtenu, la mairie nous a demandé 5000 euros pour le financement, nous avons refusé car nous n avons pas a récupérer les eaux de toute la commune. Tout le haut a été buse sauf sur notre terrain. Nous avions confiance en la mairie, mais on c'est trompé.
Voir la suite dans les commentaires ci dessous
Cdt
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coyote3317 Messages postés 1593 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 31 décembre 2022 762
8 avril 2013 à 09:13
Chez nous ça s'appelle des crastes, ce sont des fossés de drainage. C'est surement la même chose chez vous. à part pour les crastes classées, les gens sont propriétaire jusqu'à la moitié du cours d'eau et doivent l'entretenir...
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Nous avons démandé à la DDAF pour l'entretien, nous avons rempli un dossier d'une quinzaine de page. La DDAF nous a interdit de le nettoyer. Donc nous sommes face à un mur
Par contre la mairie la nettoyé sans faire aucune demande. Je ne peux même pas me cloturer car mon voisin risque d'être inondé.
Bref, la mairie aurait pu régler cette affaire avec mon ovisin et moi au lieur d'y mettre entre les mains de la DDAF et du conseil. Car elle a vendu un terrain non constructible.
Vive l'administration
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coyote3317 Messages postés 1593 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 31 décembre 2022 762
8 avril 2013 à 14:10
c'est la mairie qui vous a vendu le terrain?
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la mairiie et le proprietaire du terrain sont de mèche, le proprietaire a plusieurs terrains dans la commune dont celui de la futur école. lorsque le conseil general est venu, la personne a été surprise de voir la maison à moins de 3 m du cours d'eau et c'est retourné vers le maire pour avoir des explications. Très gêné, il disait : on va trouver une solution, on va buser.....que des paroles. C fait " semaines que j'ai envoyé un courrier à toute la cliq personne ne répond; ni préfet ni conseil ni mairie ni médiateur de la république ni la DDAF.
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