Ruisseau le long de notre terrain

Maison

zazoucc Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 10 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 avril 2013 - 4 avril 2013 à 22:17
zazoucc - 9 avril 2013 à 07:28

Bonjour,
Nous avons construit notre maison à moins de 3 mètres d'un cours d'eau. La mairie nous a délivrée un permis de construire sans contre indication. Lors de forte pluie, ce cours se rempli très très vite, notre terrain est gorgé d'eau. Nous avons même failli être inondé. Toutes les eaux de la route ont été détournées dans se ruisseau qui fait plutôt office de récupérateur d'eau. Nous avons donc demandé a la mairie de jeter ses eaux ailleurs ou bien de placer des buses afin d'éviter une catastrophe. A ce jour nous avons aucune le problème n'est toujours pas résolu. Pouvons nous imposer la mairie a faire des travaux sachant qu' en cas d'inondations elle est responsable car c'est elle qui nous a validée le permis de construire. Ce terain n'aurais jamais du être constructible, la maison est en dessous du lit du ruisseau, pas de vide sanitaire.
Merci de bien vouloir nous aidez a trouver une solution
Bien cordialement

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3 réponses

Réponse 1 / 3

coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 766
5 avril 2013 à 13:05

Vous êtes le premier responsable de votre choix! Vous saviez très bien qu'il y avait un cours d'eau a 3 m... Qui dit cours d'eau dit risque inondation. C'est comme acheter près d'une dune, il y'a des risques d'avoir du sable chez soit! Comme dit plus haut, si pas de pprn, la mairie n'est pas en tord, c'est a vous de faire en sorte que... Chez moi il y a des ruisseau partout dans la ville et ça ne pose aucun soucis. Et même si pprn, cela peut être assorti de prescriptions!

zazoucc Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 10 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 avril 2013
5 avril 2013 à 19:28

Je ne suis pas responsable car avant de construire la mairie devait buser ce ruisseau. Sur le cadastre c est ecrit fossé et non pas ruisseau.
Une fois le permis obtenu, la mairie nous a demandé 5000 euros pour le financement, nous avons refusé car nous n avons pas a récupérer les eaux de toute la commune. Tout le haut a été buse sauf sur notre terrain. Nous avions confiance en la mairie, mais on c'est trompé.
Voir la suite dans les commentaires ci dessous
Cdt

coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 766
8 avril 2013 à 09:13

Chez nous ça s'appelle des crastes, ce sont des fossés de drainage. C'est surement la même chose chez vous. à part pour les crastes classées, les gens sont propriétaire jusqu'à la moitié du cours d'eau et doivent l'entretenir...

zazoucc
8 avril 2013 à 13:27

Nous avons démandé à la DDAF pour l'entretien, nous avons rempli un dossier d'une quinzaine de page. La DDAF nous a interdit de le nettoyer. Donc nous sommes face à un mur
Par contre la mairie la nettoyé sans faire aucune demande. Je ne peux même pas me cloturer car mon voisin risque d'être inondé.
Bref, la mairie aurait pu régler cette affaire avec mon ovisin et moi au lieur d'y mettre entre les mains de la DDAF et du conseil. Car elle a vendu un terrain non constructible.
Vive l'administration

coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 766
8 avril 2013 à 14:10

c'est la mairie qui vous a vendu le terrain?

zazoucc
9 avril 2013 à 07:28

la mairiie et le proprietaire du terrain sont de mèche, le proprietaire a plusieurs terrains dans la commune dont celui de la futur école. lorsque le conseil general est venu, la personne a été surprise de voir la maison à moins de 3 m du cours d'eau et c'est retourné vers le maire pour avoir des explications. Très gêné, il disait : on va trouver une solution, on va buser.....que des paroles. C fait " semaines que j'ai envoyé un courrier à toute la cliq personne ne répond; ni préfet ni conseil ni mairie ni médiateur de la république ni la DDAF.

Réponse 2 / 3

feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 septembre 2024 9 943
5 avril 2013 à 09:06

Si la mairie ne répond pas,faites un courrier a la préfecture

zazoucc Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 10 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 avril 2013
5 avril 2013 à 19:23

Bonjour,
PLusieurs courrier ont été envoyé à la mairie, à la prefecture, au conseil général de l ain, à la ddaf, au médiateur, cela dure depuis 2007.
La mairie devait faire faire des devis de busage, pas de nouvelle
Je ne souhaite pas porter cette affaire devant les tribunaux
Nous allons attendre encore, en esperant que la mairie nous ecouteras.
Cdt

Réponse 3 / 3

dany311 Messages postés 20816 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 23 octobre 2024 6 324
5 avril 2013 à 09:35

bonjour zazoucc

depuis quand avez-vous construit cette maison ???
car le Plan de Prévention des Risques Naturels existe depuis peu dans les mairies
( ex : dans ma commune il n'existe que depuis 2010 )
à savoir que si votre permis a été accordé avant l'adoption d'un PPRN , seules quelques recommandations ont dû vous être signalées sur l'accord du PC.
et que beaucoup de personnes ; par manque de moyens financiers ; n'ont pas respecté ces recommandations

à savoir également que votre architecte ( ou votre constructeur ) auraient dû user de leur pouvoir de conseil
en l'occurrence , attirer votre attention qu'en construisant si près d'un ruisseau , vous encourriez des risques et que votre maison aurait dû se construire sur un vide sanitaire surélevé , non seulement pour limiter le risque d'inondation , mais aussi pour éviter des problèmes d'humidité car en construisant près du ruisseau , il est probable que la nappe phréatique en temps normal soit assez haute.
vu la pluviométrie abondante de cet hiver ne soyez pas surpris si dans quelques temps vous avez des problèmes d'humidité dans votre maison.

zazoucc Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 10 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 avril 2013
5 avril 2013 à 19:19

Bonjour,
Quand nous avons acheté le terrain, la mairie devait buse le ruisseau. Donc nous avons déposé le permis de construire, nous avons du fournir un plan d altimetrie pour avoir l acceptationdu permis. Suite a cela la mairie m'a demandé à moi et au voisin 5000 euros chacun pour la participation des travaux de busage. Nous n avons pas accepté car l eau qui coule n'est pas totalement naturel. La mairie a donc placé les buses sur un chemin communal qui se trouve au fond de mon terrain, ces buses ne servent à rien. En septembre 2012 la mairie c'est engagé de faire faire des devis pour buse, en présence de la ddaf. A ce jour pas de nouvelle malgré un énième courrier en mars 2013.
Je ne sais plus vers qui me tourner, merci pour votre aide.
Bien cdt

dany311 Messages postés 20816 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 23 octobre 2024 6 324
6 avril 2013 à 00:26

>Suite a cela la mairie m'a demandé à moi et au voisin 5000 euros chacun pour la participation des travaux de busage. Nous n avons pas accepté car l eau qui coule n'est pas totalement naturel

et aujourd'hui vous êtes dans la m......

zazoucc Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 10 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 avril 2013
6 avril 2013 à 13:35

Nouas avions fait un courrier a madame le maire pour lui propose 2500 euros elle a refusée. Jai 2 enfants en bas age, je ne peux pas les laisser seul dehors. La mairie ma même demandé d attendre pour me cloturer car ils allaient trouver une solution, seulement j ai mon petit chien qui c est fait écraer, ca aurait pu etre mes enfants. C est pour cela que je suis en guerre avec la commune.

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