Changement de destination
basbouzeux
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basbouzeux Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 13 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 février 2013 - 13 févr. 2013 à 23:27
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Rochat1
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10 octobre 2024
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13 févr. 2013 à 19:49
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Bonsoir,
Je posséde un appartement dans une copropriété avec devant un petit jardin privatif (notifié ainsi sur l'acte de vente).
Etes-vous certain qu'il ne s'agit pas d'une partie commune à usage exclusif, car c'est souvent le cas. Quoiqu'il en soit vous devez avoir l'accord du syndicat des copropriétaires. Lisez votre règlement de copropriété.
Cdlt.
Je posséde un appartement dans une copropriété avec devant un petit jardin privatif (notifié ainsi sur l'acte de vente).
Etes-vous certain qu'il ne s'agit pas d'une partie commune à usage exclusif, car c'est souvent le cas. Quoiqu'il en soit vous devez avoir l'accord du syndicat des copropriétaires. Lisez votre règlement de copropriété.
Cdlt.
Paris...
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dimanche 17 juin 2012
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5 août 2022
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13 févr. 2013 à 22:20
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Bonsoir,
Pensez-vous que vos voisins Copropriétaires, aimeraient avoir une voiture à la place d'un petit jardin comme vue ?
Pensez-vous que vos voisins Copropriétaires, aimeraient avoir une voiture à la place d'un petit jardin comme vue ?
basbouzeux
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13 févr. 2013 à 23:01
13 févr. 2013 à 23:01
pas de problème : c'est situé sur le coté de l'immeuble, sans vue.
guitoulio
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vendredi 5 septembre 2008
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13 févr. 2013 à 19:46
13 févr. 2013 à 19:46
vous en etes le seul proprietaire donc vous en faite ce que bon vous semble
basbouzeux
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14 février 2013
13 févr. 2013 à 23:27
13 févr. 2013 à 23:27
Merci dez votre réponse mais j'ai le sentiment que c'est + compliqué que cela....
13 févr. 2013 à 23:27
Alors, le problème est de savoir si ce petit bout de pelouse, privative, situé sur le coté de l'immeuble,sur un pignon sans fenêtres, contribue à l'harmonie de l'ensemble...... Je pense qu'il faudra que je vois "un homme de loi".spécialisé dans ce domaine pour avoir une répon se étayée par des textes. Merci et bonne nuit Rochat.