Certificat de cession

bonjour je souhaite vendre ma voiture donc j'ai télécharger le certifica de cession de véhicule mais la parti d2 est trop grande sur ma carte grise je ne peux pas tous mettre sur le certifica de cession du véhicule

Bonjour,

j'ai acheté un terrain dans parc résidentiel de loisir et le cahier des charges stipule que nous ne pouvons demeurer pendant l'hiver sur notre terrain, et il n'y a plus d'eau et d'électricité du 1 décembre au 28 février de chaque année dans les installations communes ainsi que sur notre terrain acheté en pleine propriété, nous pouvons laisser notre installation en garage mort (chalet avec permis de construire et nous payons la taxe d'habitation) mais nous ne pouvons pas y demeurer c'est à dire passer un week end là bas. Il faut savoir que ce parc à l'origine était géré en mode hotelier (deux conditions possible d'exploitation d'un PRL en pleine propriété ou en hotelie...

Bonjour à tous,

Voila il y a maintenant quelques mois ( en janvier ) j'ai fait une bétise, durant la période où les salles de sports étaient fermées (covid), les étudiants en staps avaient le droit d'acceder aux salles de sport, ayant été entrainé par quelques amis qui ont fait des "faux certificat de scolarité staps" et qui allaient a la salle de sport grace a cela depuis plusieurs mois, je me suis laissé entrainé..

Aujourd'hui je reçois une convocation au comissariat pour la semaine prochaine pour " faux et usage de faux" , c'est une audition libre, je suis très stressé notamment que le major m'a dit au téléphone que je pouvais faire venir un avocat.

Bonjour,

J' ai vendu mon véhicule il' y a 2 semaine de cela. Mais l' acheteur ne peut pas faire la carte grise car il y a une erreur au niveau de son nom (un T en plus) sur le certificat que j' ai déjà télé-transmit. Y' a t il moyen de modifier l' erreur?

Merci d' avance

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un modèle de lettre de cession entre particuliers pour une parcelle de terrain.
Voici la situation, lors de la division d'un bien existant en deux lots, le lot de mon voisin bénéficie d'une parcelle de 2,08mx45m tout le long de mon arrière terrain qui lui permettait de faire dépasser les 900m² de son lot global pour le rendre constructible. C'était la condition du PLU existant de notre commune. Ce PLU est en plein révision et le seuil minimum sera ramené à 650m² a priori.

Afin de permettre enfin la réalisation de la clôture de séparation de nos 2 lots, nous avons convenu ensemble qu'il me rétrocède cette bande en contrep...