Déclaration de cession d'un véhicule
Résolu/Fermé
Bonjour,
j'ai une vieille carte grise et je dois remplir les nouvelles déclarations de cession d'un véhicule, que faut il mettre dans le cadre E (n°d'identification du vehicule), cadre D2 (type variante version), cadre D3 (dénomination commerciale) Merci
j'ai une vieille carte grise et je dois remplir les nouvelles déclarations de cession d'un véhicule, que faut il mettre dans le cadre E (n°d'identification du vehicule), cadre D2 (type variante version), cadre D3 (dénomination commerciale) Merci
6 réponses
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que faut-il inscrire dans les cases E B D1 D2 D3 J1
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AdminBonjour,
Pour savoir où télécharger et comment remplir votre déclaration, vous pouvez consulter cette fiche : Cerfa 13754 : remplir la déclaration de cession du véhicule. Cordialement. -
que dois je mettre dans la case D2 d'une declaration de cession d'un vehicule ancien de 1992 ?
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Bonjour,
Ceci devrait vous aidez a remplir :
https://www.carte-grise.org/certificat-immatriculation.php
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que faut il mettre dans la case E J1 D2 D3 c'est une voiture de 1990 merci
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Sur la déclaration de cession d'un véhicule que doit-on inscrire dans les cases E D1 D2 D3 J1
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