Puis je continuer à vendre ?

Boss60 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 5 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 février 2013 - Modifié par BmV le 5/02/2013 à 22:30
 homair73 - 9 févr. 2013 à 18:57
Bonjour,

Voilà je suis inscrit en tant qu'auto-entrepreneur dans la vente en détail de textile et d'habillement.

Je me suis rendu en Allemagne afin d'acheter des vêtements Hugo Boss, j'ai acheter cela dans un Outlet et j'ai toutes mes factures, et les produits sont bien authentiques il n'y a aucune contrefaçon.

Bref, j'ai vendu quelques pièces et puis après j'ai appeler par curiosité, la boutique des champs Elysées, ils m'ont dit que je faisais ce que je voulais de mes vêtements car à partir du moment où je les ai acheter, c'était ma propriété et je pouvais les revendre à mes proches et amis. Je ne prends pas non plus pour 20 000 euros de vêtements et je suis loin d'avoir le stock pour ouvrir une boutique c'est simplement pour se faire un peu d'argent et je déclare mes revenus bien sûr.

Ensuite j'ai appeler le siège en Allemagne et une dame m'a gentillement dit que si j'achetais à l'Outlet allemand je ne pouvais acheter que pour moi même et que je n'avais pas le droit de revendre. Sauf qu'il est mentionné nul part la bas cette clause ... Et énormément de revendeur venu de toute l'Europe se fournissent la bàs sans que personne ne dis rien dans leur Outlet, bizarre ..

Donc cette dame m'a sûrement dis ça pour éviter la concurrence mais bon la concurrence reste libre si c'est dans un cadre légal à priori ...

Donc que dois-je faire désormais ? Il me reste une trentaine de pièces, j'ai pas récupérer encore mon argent investi ... Puis je continuer à vendre ? Il y a t-il une loi sur cela d'un point de vue Européen ?

Merci de votre réponse

1 réponse

Bonjour,

A partir du moment où ces marchandises ne sont pas des contrefaçons, et que vous pouvez prouver sa provenance, rien ne peut s'opposer que vous les vendiez.

Si la revente de ces marchandises, était interdite par le créateur, il faudrait que sur vos factures soit portée la mention " vente exclusive dans le réseau de notre marque". Ce qui sur le plan juridique serait tout à fait contestable, et contraire à la libre circulation des marchandises.
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