Ouverture existante
Benjamin5488
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, voila j ai acheter une maison il y a deux mois une maison mitoyenne avec fenetre en facade et surtout une derriere la est lz problème il y a une fenetre donnant dans le terrain du voisin mais directement en ouvrant je n ai pas plus de 30 cm derriere qui m appartienne quand j ai acheter la maison elle etait presente et hier le propriétaire est venu me voit pour que je ferme cette fenetre a t il le droit ? Oui elle a moins de trente ans , mais quand j ai acheter la maison l agence m a dit que je ne pouvais pas en rouvrir mais que l existant restait ? Que dois je faire ?
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7 réponses
Pour quelle motif ? Etant donner qu elle est presente sur les plans de l acte notarial est qu il est stipuler que l urbanisme et que la maison ne fait par d aucun arrêtée ou procès encourus pourquoi l agence ne ma telle pas prevenu ?
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Bonjour
Pas très claire votre phrase.
Etant donner qu elle est presente sur les plans de l acte notarial est qu il est stipuler que l urbanisme et que la maison ne fait par d aucun arrêtée ou procès encourus
Pas très claire votre phrase.
Etant donner qu elle est presente sur les plans de l acte notarial est qu il est stipuler que l urbanisme et que la maison ne fait par d aucun arrêtée ou procès encourus
Ba sur les plans que le notaire ma fournis les ouvertures sont bien répertorier , pourquoi si ceux si sonr interdite elle figure dans les plans
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