Désolidariser sur un bail
Myellemyelle
Messages postés
3
Statut
Membre
-
bailleurx Messages postés 5575 Statut Contributeur -
bailleurx Messages postés 5575 Statut Contributeur -
Bonjour,
J'ai un ami qui souhaite quitter un logement . Il est en caution solidaire avec son ex. Comment doit il s'y prendre pour ne plus faire partie du bail? et combien de temps cela va t'il durer?
Cordialement
J'ai un ami qui souhaite quitter un logement . Il est en caution solidaire avec son ex. Comment doit il s'y prendre pour ne plus faire partie du bail? et combien de temps cela va t'il durer?
Cordialement
A voir également:
- Désolidariser sur un bail
- Bail à imprimer - Guide
- Bail meublé pdf - Guide
- Annuler un bail non signé - Forum Louer un logement
- Modèle lettre ajouter une personne sur un bail social - Forum Formalités et papiers
- Ajout de ma conjointe au bail - Forum Louer un logement
2 réponses
Bonsoir à tous,
J'aimerais juste intervenir dans ce poste pour éviter que nous confondions 2 choses différentes.
Premièrement il existe l'acte de cautionnement ou vulgairement souvent appelé "caution", qui est donné par un tiers au contrat (une personne ou une banque aussi) qui garanti les impayés de loyers, charges et d'autres choses qu'on peut ajouter contratctuellement, etc mais je ne pense pas que là nous parlons de cela.
Il s'agit plutôt d'une clause de solidarité qui lierait nos 2 amis. (bailleurx ceci ne vous rappelle-t-il pas un cas similaire? ;o) . Là tout y est stipulé, il suffit de regarder les termes du contrat, cette clause de solidarité peut être demandée jusqu'à la fin du contrat de bail (lorsque plus personne n'habite dans le logement) ou jusqu'à la fin de la période initiale (3 ans en principe). Donc sauf arrangement amiable car il faut receuillir le consentement du propriétaire et celui de l'ex, votre ami sera lié au moins jusqu'à la fin de la durée initiale du bail (date de signature+3 ans en principe). Au terme de la durée initiale du bail, le bail pourra être modifié par le propriétaire. Il faut vérifier sur le document.
Cordialement
J'aimerais juste intervenir dans ce poste pour éviter que nous confondions 2 choses différentes.
Premièrement il existe l'acte de cautionnement ou vulgairement souvent appelé "caution", qui est donné par un tiers au contrat (une personne ou une banque aussi) qui garanti les impayés de loyers, charges et d'autres choses qu'on peut ajouter contratctuellement, etc mais je ne pense pas que là nous parlons de cela.
Il s'agit plutôt d'une clause de solidarité qui lierait nos 2 amis. (bailleurx ceci ne vous rappelle-t-il pas un cas similaire? ;o) . Là tout y est stipulé, il suffit de regarder les termes du contrat, cette clause de solidarité peut être demandée jusqu'à la fin du contrat de bail (lorsque plus personne n'habite dans le logement) ou jusqu'à la fin de la période initiale (3 ans en principe). Donc sauf arrangement amiable car il faut receuillir le consentement du propriétaire et celui de l'ex, votre ami sera lié au moins jusqu'à la fin de la durée initiale du bail (date de signature+3 ans en principe). Au terme de la durée initiale du bail, le bail pourra être modifié par le propriétaire. Il faut vérifier sur le document.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
sauf entente avec le propriétaire pour rédiger un nouveau bail au nom unique de celui qui reste dans le logement (ce qui n'est pas gagné d'avance)
il n'existe aucune autre façon de se désengager