Empêchement de passer
catherinelisa
Messages postés
1
Statut
Membre
-
coyote106 Messages postés 417 Statut Membre -
coyote106 Messages postés 417 Statut Membre -
Bonjour, je voudrais savoir a qui m'adresse car un Anglais nous empêche de passer dans le chemin qui va chez les beau parents de mon Fils. les beaux parents de mon fils ne conduise pas . ma petite fille de 6 qui est la fille de mon fils à très peur lorsque l'on doit allez chez eux.
Dimanche dernier il a mis sa voiture de travers dans le chemin pour empêcher mon fils de repartir de chez eux et c'était l'heure du biberon de la deuxième ( 2 mois )
les gendarme en on mare de venir a tout bout champs
Dimanche dernier il a mis sa voiture de travers dans le chemin pour empêcher mon fils de repartir de chez eux et c'était l'heure du biberon de la deuxième ( 2 mois )
les gendarme en on mare de venir a tout bout champs
1 réponse
Bonjour,
Si c'est le seul passage et que la maison soit enclavée, il n'a aucun droit de bloquer le passage.
Allez voir votre notaire avec votre acte de propriété et un plan, et demandez lui de faire une lettre à cet anglais pour lui expliquer.
Venant d'un notaire, il y a quelques chances qu'il en tienne compte.
Sinon, il faut contacter Julien Courbet sur RTL
Si c'est le seul passage et que la maison soit enclavée, il n'a aucun droit de bloquer le passage.
Allez voir votre notaire avec votre acte de propriété et un plan, et demandez lui de faire une lettre à cet anglais pour lui expliquer.
Venant d'un notaire, il y a quelques chances qu'il en tienne compte.
Sinon, il faut contacter Julien Courbet sur RTL
La législation juridique et financière évolue en permanence...
une fois sa voiture emportée et quand il devra payer pour la recuperer ca le fera reflechir
Pour ma part je l'ai fait avec un ex voisin qui passait sontemps à boucher la rue ou les sorties de garage et ca lui a fait tout drole de voir sa voiture embarquée devant ses yeux